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MOE / AVENANT et AVP inférieur

Démarré par anneclaudie, Mai 22, 2025, 02:12:25 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

Bonjour,
je suis en MOE.
Nous avons l'AVP dont le montant est inférieur à l'enveloppe de la MOA.
Nous allons rédiger l'avenant pour fixer la rémunération du MOE qui doit donc baisser.
Vous avez déjà eu ce cas ?
Oui je sais, je suis en % sur le montant des travaux et c'est po bien :o

Ponta

Bonjour,

Il faut appliquer ce que dit le marché.

Si le montant défini par l'AVP est plus bas que celui de l'APS, alors l'avenant consacrera une rém inférieure à celle initialement prévue.

J'ai déjà eu le cas. Pas de souci.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

#3
Citation de: anneclaudie le Mai 22, 2025, 02:12:25 PMNous allons rédiger l'avenant pour fixer la rémunération du MOE qui doit donc baisser.
...
Oui je sais, je suis en % sur le montant des travaux et c'est po bien :o
Comme speedy, voir le contrat qui peut très bien, tout au contraire, prévoir une prime au maitre d'oeuvre quand le montant diminue, et cela même quand un taux est indiqué. Ce taux ne sert alors qu'à la prise en compte des évolutions du programme ou celles nées de circonstances non couvertes par le contrat.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Mathieu

copiez/collez la clause d'évolution de la rémunération, pour voir

je sens que le MOE va braire

Ponta

Je peux pas résister à la tentation !  ;D


Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

lepouch

Citation de: anneclaudie le Mai 22, 2025, 02:12:25 PMOui je sais, je suis en % sur le montant des travaux et c'est po bien :o

Mais, du coup, pourquoi ne pas en profiter pour modifier (par avenant) le mode de fixation de la rémunération ?
Car vous n'êtes pas à l'abri que le cout des travaux soit, au final, plus élevé que prévu ...
Ca éviterait un nouvel avenant pour augmenter sa rémunération.

fanchic

Citation de: anneclaudie le Mai 22, 2025, 02:12:25 PMBonjour,
je suis en MOE.
Nous avons l'AVP dont le montant est inférieur à l'enveloppe de la MOA.
Nous allons rédiger l'avenant pour fixer la rémunération du MOE qui doit donc baisser.
Vous avez déjà eu ce cas ?
Oui je sais, je suis en % sur le montant des travaux et c'est po bien :o

On commence à se connaître un peu en allant sur ce forum. J'ai l'impression que tous vos marchés de MOE sont conclu en % de l'enveloppe travaux, que quasi systématiquement çà pose un problème, que quasi systématiquement vous indiquez dans vos posts "je sais c'est pas bien" mais que vous persistez.
Votre N+1 vous y oblige?
You're entering a world of pain...a world of pain

Mathieu

ne jamais sous-estimer la force du "mais on a toujours fait comme ça"  ;D