Substitution article bpu

[marina]

Bonjour
Peu de temps après la notification le titulaire de notre marché denrées alimentaires nous proposent plusieurs substitutions d'articles du BPU (accord cadre à bons de commande).
Le Ccap prévoit que le remplacement doit se faire par un article similaire ou supérieur mais au même tarif que celui du  produit substitué. C'est bien le cas ici
Toutefois la contenance demandée au bpu n'est pas forcément la même (ex paquet de 500g proposé alors que bpu impose un paquet de 1 kg) et la provenance ou qualité du produit n'est pas indiquée.Je réclame ?
Par ailleurs le Ccap indique que l'accord sera confirmé par mail avec les éléments datés et signés du titulaire. Donc je comprends que pas d'avenant mais le nouveau bpu daté et signé du titulaire ?
Merci

[speedy]

Faut demander, 2 paquets pour un kilo , plus d'emballage ?  Attention si c'etait pris en compte dans la nnotation

[Ponta]

Toutefois la contenance demandée au bpu n'est pas forcément la même (ex paquet de 500g proposé alors que bpu impose un paquet de 1 kg) et la provenance ou qualité du produit n'est pas indiquée. Je réclame ?

Que vous réclamiez la provenance et la qualité du produit ne me choque pas. J'irai même plus loin, c'est vivement recommandé. Surtout pour répondre aux questions des consommateurs ou leurs parents. C'est une question de traçabilité. C'est très utile, notamment en cas de contrôle sanitaire.

Pour la contenance modifiée, est-ce un débat ? Après tout, vous avez la masse du produit demandé.

Par ailleurs le Ccap indique que l'accord sera confirmé par mail avec les éléments datés et signés du titulaire. Donc je comprends que pas d'avenant mais le nouveau bpu daté et signé du titulaire ?
Merci

Comment allez-vous payer les produits substitués ? Quelles pièces comptables seront justificatives des factures ?
Pour le courant et le rapide, le mail s'entend. Mais un avenant annuel ou semestriel pour tout remettre d'équerre serait mieux.

[Vivaelparaguay]

si le changement sans avenant est prévu dans le marché (clause de rééxamen) on ne peut pas dire qu'un avenant "serait mieux"

[marina]

Faut il obligatoirement signer le nouveau bpu en cas de substitution ? Car il y a beaucoup de substitutions...pour moi oui.
Votre avis ?
Merci

[speedy]

la clause de ré-examen n'exonère pas de la signature d'un avenant, elle permet juste de s'affranchir des seuils limitatifs des avenants classiques ....

[Vivaelparaguay]

Si la clause prévoit qu'on peut modifier des ref, ou pour un autre cas ajouter des sites à un marché de nettoyage, sans réaliser d'avenant, quel intérêt ?

[speedy]

Si la clause prévoit qu'on peut modifier des ref, ou pour un autre cas ajouter des sites à un marché de nettoyage, sans réaliser d'avenant, quel intérêt ?

il peut y avoir plusieurs cas de figures et je me méfie des réponses sans le contexte, par exemple  :
1 un marché à PU  déclinable et une liste de site indiquée comme étant modifiable par OS alors pas d'avenant si montant maxi respecté.
2 un marché avec des sites et un supplémentaire en TO donc un OS d'affermissement  et pas d'avenant
mais modifier un prix parce que l'on modifie les prestations suivant une clause de réexamen pour moi c'est un avenant