Offre suspectée anormalement basse et négociation

[Commandeepubliquee]

Bonsoir,


Dans le cadre d'un marché, lors de la remise des offres certaines étaient suspectées anormalement basses, donc questions et justifications,

Il y a eu une négociation et l'attributaire est passé en offre suspectée anormalement, mais nous n'avons questionner, est ce un problème du fait que cela relève de la négociation ?

Merci

[hpchavaz]

Les dispositions relatives à la détection et au rejet des offres anormalement basses s'appliquent à toutes les offres, et donc à celles issues d'une négociation.

 Il faut peut être revoir ce que vous qualifiez d'offre susceptible d'être anormalement basse.

[Mathieu]

si suspicion vous avez l'obligation de questionner

[Commandeepubliquee]

Les dispositions relatives à la détection et au rejet des offres anormalement basses s'appliquent à toutes les offres, et donc à celles issues d'une négociation.

 Il faut peut être revoir ce que vous qualifier d'offre susceptible d'être anormalement basse.

si suspicion vous avez l'obligation de questionner

En cas d'oubli du fait de la négociation, est ce qu'il est possible de rectifier après attribution ?

Merci

[Vivaelparaguay]

Non, mais au delà de ça, vous n'en dites pas assez donc il est difficile de donner des conseils.

[speedy]

oubli de qui de quoi  ? 
après l'heure ce n'est plus l'heure  .... qui se réveille et pour quoi ? que s'est il passé en CAO ? 

[Commandeepubliquee]

Non, mais au delà de ça, vous n'en dites pas assez donc il est difficile de donner des conseils.

oubli de qui de quoi  ?
après l'heure ce n'est plus l'heure  .... qui se réveille et pour quoi ? que s'est il passé en CAO ?

Lors de la réception des offres certaines étaient suspectés anormalement basses donc elles ont été questionnées et ce sont justifier.

Ensuite il y a eu une négociation avec les 2 premiers au classement, et à l'issu une entreprise à remis une nouvelle offre.
Sauf que du fait de la négociation l'entreprise n'a pas été questionnée et a été attributaire.

Quel est le risque ?

[Vivaelparaguay]

la mort dans d'atroces souffrances !

sérieusement, expliquez les choses !!

[speedy]

les OAB s'analysent au cas par cas et si une est suspectée on ne questionne que celle-là ! 
donc expliquez vous !  qui se réveille et pour quoi ? que s'est il passé en CAO ? 

[Commandeepubliquee]

les OAB s'analysent au cas par cas et si une est suspectée on ne questionne que celle-là !
donc expliquez vous !  qui se réveille et pour quoi ? que s'est il passé en CAO ?

Oui mais justement elle n'a pas été questionné, la CAO n'a pas détectée, ni le service acheteur, ni service marchés, clairement une charge de travail conséquence et voilà où ça arrive,

Et c'est moi qui m'en suis rendue compte lors d'un remplissage d'un tableau de suivi et le montant m'a interpellé, mais pas lors de la CAO...

[speedy]

vous avez informé les perdants  et donc il y a de l'info de diffusée .... 
vous avez notifié ?
non : attendre  2 mois pour voir si recours pref/perdant .... 
oui  : si vous annulez vous devrez indemniser le gagnant car une procédure OAB à ce stade serait "douteuse juridiquement" 

[Commandeepubliquee]

vous avez informé les perdants  et donc il y a de l'info de diffusée ....
vous avez notifié ?
non : attendre  2 mois pour voir si recours pref/perdant ....
oui  : si vous annulez vous devrez indemniser le gagnant car une procédure OAB à ce stade serait "douteuse juridiquement"

C'est en cours de notification...

[Vivaelparaguay]

rendue compte de quoi ? Concrètement, quel est le problème, juste le montant de l'offre ? l'OAB c'est celle dont le prix ne correspond pas à la réalité des prestations et met en danger leur bonne exécution, ça demande de savoir un peu de quoi il retourne, pas juste de comparer le prix avec les autres offres et l'estimation...

[Commandeepubliquee]

rendue compte de quoi ? Concrètement, quel est le problème, juste le montant de l'offre ? l'OAB c'est celle dont le prix ne correspond pas à la réalité des prestations et met en danger leur bonne exécution, ça demande de savoir un peu de quoi il retourne, pas juste de comparer le prix avec les autres offres et l'estimation...

Nous appliquons une formule : Les offres se situant 20 % au-dessus de cette moyenne sont identifiées et exclues du calcul suivant. Calcul d'une nouvelle moyenne M2, excluant toutes les offres supérieures à 1,2 x M1. Sont suspectées d'être anormalement basses les offres inférieures à 0,9 x M2.


A la réception des offres celle de l'attributaire n'était pas suspectée anormalement basse, mais à l'issue de la négociation elle l'était or nous n'avons pas questionné, mais pour le MOe il n'a avait pas de risque, à noter que comme les autres offres étaient élevées cela fausse tout

[speedy]

vous avez négocié  sur la base d'offres non susceptibles d'êtres anormalement basses. OK
avec tous les soumissionnaires ?
le MOE a écrit qu'il n'y avait aucun risque ?
pour info l'offre était donc dans la fourchette  de 0,9 M2 à M2 .... M2' calculée sur toutes les offres exactement comme M2 ? elle est passée à combien de M2'  ?  0,88 ou 0,50 ?
votre règle de suspecter les offres inférieures à 0,9 de la 2° moyenne me semble très dure, il faudrait l'assouplir pour l'avenir,  pour ce dossier il faut avancer sans se retourner sur le passé. En travaux je mettrais vers 0,8 M2 et non 0,9M2 voir même 0,75 ...