Contrat de prestation révision

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Nous souhaitons faire un avenant avec un prestataire, d'une durée de 5 mois afin de relancer , du fait d'un retard du service acheteur, jusqu'ici RAS,

L'entreprise était un peu perdue et dans la conversation a évoqué que pdt toute l'exécution du contrat il n'y avait pas eu de révision, alors que le CCAP indiqué bien  une révison, le marché se termine dans 1 semaine sauf si nous le prolongeons, or c'est le titulaire qui n'a pas appliqué la révision dans sa facturation , à savoir que dans notre CCAP le prix était révisable a date anniversaire.


Le titulaire peut il nous imposer toute la révision « loupée »
A noter qu'il peut en jouer pour l'avenant ...

Avec vous déjà eu le cas ( un peu atypique )?

Merci

[speedy]

et pourquoi il ne pourrait pas ? vous dites que le marché est valide et pas terminé !

[Commandeepubliquee]

et pourquoi il ne pourrait pas ? vous dites que le marché est valide et pas terminé !

Car dans le CCAP il est précisé que les variations seront révisables annuellement à la date anniversaire, il peut y avoir rétroactivité sur les années précédentes ?

Au mieux il peut appliquer la formule de révision sur sa dernière facturation,

[speedy]

et pourquoi il ne pourrait pas ? vous dites que le marché est valide et pas terminé !

Car dans le CCAP il est précisé que les variations seront révisables annuellement à la date anniversaire, il peut y avoir rétroactivité sur les années précédentes ?

Au mieux il peut appliquer la formule de révision sur sa dernière facturation,

et por que vous lui refuseriez la facturation de la révision si calculée correctement ? 

[Commandeepubliquee]

et pourquoi il ne pourrait pas ? vous dites que le marché est valide et pas terminé !

Car dans le CCAP il est précisé que les variations seront révisables annuellement à la date anniversaire, il peut y avoir rétroactivité sur les années précédentes ?

Au mieux il peut appliquer la formule de révision sur sa dernière facturation,

et por que vous lui refuseriez la facturation de la révision si calculée correctement ?

Je n'ai pas dit que nous allons refuser je voulais savoir si nous avions une obligation d'accepter la rétroactivité du calcul de la révision qui n'a pas été facturée,

[hpchavaz]

On dirait que vous avez des réticences à payer ce qui est dû.

[Commandeepubliquee]

On dirais que vous avez des réticences à payer ce qui est dû.

Non non pas du tout, le contrat indique une révision donc nous nous y engageons,

[speedy]

il n' a pas facturé donc il ne peut pas réclamer d'IM, ça vous rassure ?