MOE chaufferie géothermique

[Commandeepubliquee]

Bonjour,


Dans le cadre d'un marché de MOE concernant de la géothermie dans le cadre d'une réhabilitation , est il obligatoire de respecter l'article R2431-5 du CCP notamment pour ce qui est l'esquisse et de l'AVP?

Merci

[Ponta]

Bonjour,

Oui, je pense.
Comme il s'agit d'une réhabilitation, il n'y a pas de conception d'un projet architectural. Donc pas d'esquisse.

[speedy]

si vous faites uniquement la géothermie sans toucher à l'enveloppe du Bâtiment ni à la structure ni à une modification d'usage de locaux alors vous pourriez classer en infrastructure et donc hors du champ de cet article.
si vous touchez des éléments de "Bâtiment" alors oui vous êtes sous le coup de cet article .