Offre incohérente - helpppp rejet ou demande de précision

[cath2503]

Bonjour à Tous

Bon je me lance car ça fait 3 jours que je cogite et j'ai besoin de la teams pour m'aider à prendre la bonne décision

Voici le contexte : AOO pour l'achat de fournitures scolaires, jeux, jouets, articles créatifs...Marché décomposé en 5 lots.

J'ai un bordereau de simulation et une remise sur catalogue

BS contractuel bien entendu sinon c'est pas drôle

Il y a 1 candidat pour lequel les prix indiqués au BS sont différents des prix catalogue Par exemple la pochette de 12 crayons de couleur est au prix de 2.85 HT dans le BS et 2.02 TTC dans le catalogue.

Pour moi l'offre est incohérente mais elle n'est ni irrégulière, ni inacceptable ni inappropriée au sens du CCP.

Donc je me dis, demande de précision

Suis-je dans le vrai?

Qu'auriez vous fait?

Merciiiiii la teams pour vos retours car je suis perdue

[lepouch]

Oui, la demande de précision s'impose ...

[speedy]

idem à moins d'avoir mis un ordre de priorité des pièces .... 
vous êtes en AOO difficile de modifier le prix ... erreur manifeste dont la rectification serait évidente ? à voir  ....

[hpchavaz]

Contractuellement, qu'est-ce qui définit les prix ?
Est-ce que c'est le prix catalogue après application de la remise ? Ou bien y a-t-il une autre disposition ?

Il est indiqué que le BS est contractuel. Qu'est ce que cela veut dire ? Pourquoi ?  Les prix du BS sont-ils contractuels ?

Quelles instructions aviez-vous données dans le DCE sur comment devaient être renseignés ces prix ?

[Mathieu]

concrètement c'est quoi la pièce financière à vocation contractuelle de votre marché ?

ça semble être le "BS", qui a l'air d'être un mélange de BPU et de DQE (?)

dans ce cas, en AOO je prend le BS et basta, je n'aime pas trop toucher au prix de l'offre en AOO

[Mathieu]

ça dégaine vite ce matin 

[cath2503]

Bonjour à tous

je relance le sujet : la réponse de l'entreprise n'est pas claire du tout!

Par exemple le lot de 10 chemises à sangle est affiché à 24.80 TTC au catalogue, et 27.56 HT au BS et sur la grille tarifaire

Bref je m'arrache les cheveux
Car j'ai mis dans mon DCE la phrase suivante : Il est traité à prix unitaires selon les prix fixés par le soumissionnaire dans son offre, en complétant le bordereau de simulation et en fournissant le ou les catalogues avec leurs prix unitaires.

Le montant du marché découle de l'application des prix unitaires aux quantités réellement mises en œuvre.
Les fournitures livrées dans le cadre du présent marché seront réglées par application des prix unitaires, dont le libellé est donné dans le catalogue, les grille tarifaires..., affectés du rabais éventuel indiqué dans l'acte d'engagement.

Ok c'est pas top mais du coup je sais plus quoi faire

[Mathieu]

il y a des soucis dans votre marché : recours excessif au catalogue, la pièce financière du marché n'est pas bien déterminée (je crois comprendre qu'il y en même plusieurs)

pour essayer d'avancer malgré les problèmes : si vous faites le total du BS non corrigé, puis le total d'un BS corrigé (c'est à dire en cas d'incohérence BS/catalogue, vous prenez en compte les prix du catalogue), y a-t-il une grosse différence entre les deux totaux ?

avec un peu de chance la différence sera faible, le candidat sera mal placé au classement de toutes façons, et vous pourrez contourner la difficulté

[cath2503]

Oui je confirme mon marché est bancal
sauf qu'il arrive premier!!!! avec ces prix

[Mathieu]

et donc, grosse différence entre les 2 totaux ?

et si on prend, pour ce candidat, le prix le plus élevé des 2 à chaque fois qu'il y a une incohérence entre BS et catalogue, est-ce qu'il arrive toujours premier ?

si oui, alors son offre est la meilleure en toute hypothèse, une rectification devient possible puisque sans conséquence

mais est-on certain qu'il s'agit juste d'un problème de prix ? n'y a-t-il pas également un problème d'identification du produit proposé ? les prix ne correspondent pas, mais les références correspondent bien ?

[cath2503]

Si on prend les "vrais" prix il n'est plus premier
d('ailleurs il m'applique la remise de 25% sur des prix net au catalogue... holala au secoursssssss

[speedy]

perso je pars du principe qu'une pièce spécifique le BS établie pour ce marché prime sur la pièce générale le catalogue ....
s'il a fait une erreur en augmentant ses prix c'est son problème pas le votre .... ce n'est pas une erreur manifeste  car aucune explication rationnelle  à ceci...
pour moi le catalogue ne doit servir que pour les prix hors du BS....

[Mathieu]

Si on prend les "vrais" prix il n'est plus premier
d('ailleurs il m'applique la remise de 25% sur des prix net au catalogue... holala au secoursssssss

bon alors on va revenir au B.A-BA : quelle est la pièce financière qui prime dans la hiérarchie des pièces contractuelles ? vous lui demandez confirmation que c'est bien les prix de cette pièce qui primeront (en disant clairement que sinon il dégage) et basta

[hpchavaz]

Comme Speedy mais avec un twist sur le catalogue.

[1 ] Car j'ai mis dans mon DCE la phrase suivante : Il est traité à prix unitaires selon les prix fixés par le soumissionnaire dans son offre, en complétant le bordereau de simulation et en fournissant le ou les catalogues avec leurs prix unitaires.

[2 ]Le montant du marché découle de l'application des prix unitaires aux quantités réellement mises en œuvre.
Les fournitures livrées dans le cadre du présent marché seront réglées par application des prix unitaires, dont le libellé est donné dans le catalogue, les grille tarifaires..., affectés du rabais éventuel indiqué dans l'acte d'engagement.

J'en déduis qu'il y a redondance entre le BS et la grille. Cas à vrai dire assez fréquent quand le DQE (ici le BS) est contractualisé sans précaution en plus du BPU (ici la grille). Je suppose que qu'il y a correspondance entre les deux puisque la question n'est n'est pas soulevée.

Pour l'interprétation de ce qui est écrit :

[1] peut être compris comme une simple indication, car le [2] a été jugé nécessaire. Ainsi, le mécanisme serait une rémunération sur la base du prix tel que reporté dans la grille après application de l'éventuel rabais.

Mais alors, quid des produits qui ne sont pas dans la grille ? Compte tenu de la rédaction du [1] il semble qu'ils ne figurent pas au projet de contrat. Cela semble confirmer par la rédaction du [2] qui ne cite le catalogue que pour ce qui concerne les libellées.
Ce qui précède est une interprétation que pourrait, me semble-t-il, présenter le soumissionnaire si son offre était jugée irrégulière.

Et à vrai dire je ne vois pas trop comment interpréter autrement les réponses.

[lepouch]

Oui, la demande de précision s'impose ...

Je répète ...
Vu le contexte, la demande de précision s'impose ... pour tous les candidats ...