lot réservé ateliers protégés

[furette]

On souhaite lancer un MAPA pour les fournitures de bureau et réserver un lot à des ateliers protégés.

Avez-vous déjà utiliser l'art. 15 du CMP? Quelqu'un a-t-il des exemples de lot réservé pour un marché de fourniture administrative?

Merci

[kawaverte]

OUI, j'ai fait un AO de produits d'entretien avec le lot de brosserie réservé aux ateliers protégés, il y a 1 ou 2 ans. Il s'agit de l'ancien code mais si cela t'interesse.

[shorty]

J'en ai fait un en MAPA il y a pas si longtemp, l'important c'est de bien définir quels sont les types de produits qui seront dans le lot réservés (moi g ciblé les post-it, les chemises - sous chemises et les chemises avec 3 rabats élastiques )


Le reste pour le titulaire du lot fourniture de bureau ou des différents lot suivant les catégories de produits

[Alf]

Grosse flemme.

Quelqu'un aurait un DCE de lot réservé pour fournitures de bureau.

Merci d'avance.
J'ai mon mail dans mon profil.

[speedy]

le DCE est identique, c'est le RDC qui fait la différence .... en réservant le marché selon l'art 15....

[Alf]

C'est pas une obligation.
Tu peux avoir un RC et un CCP à part.

Le tout est d'avoir bien annoncé la procédure concernant le petit lot dans l'AAPC initial.