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lots et seuils minimum

Démarré par CCIjuridique, Avril 23, 2009, 02:12:29 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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CCIjuridique

jeudi 23 avril 2009, 14:12:29
Voilà je prépare un accord cadre mono attributaire alloti en MAPA. Je voulais indiquer sans mini et avec un maxi de 110000 euros pour la totalité des lots , faut il détaillé par lots ??
Merci d'avance

Michel

#1
jeudi 23 avril 2009, 15:35:31
Le maxi est pour chaque marché issu de la consultation allotie. Donc OUI.
Mais si vous faite un regroupement de tous les lots en 1 seul marché ; le total est donc bien seul pour le seul marché.
Lots = consultation ; Marché = contrat signé.
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
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