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travaux installations PPV et maintenance

Démarré par Bouddha stressé, Février 25, 2025, 10:15:02 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Bouddha stressé

Bonjour ,

Je suis stressé ( comme mon pseudo l'indique  ::) ) ... je dois faire un marché de travaux pour l'installation de panneaux PV , mais je dois également y ajouter un contrat de maintenance. sachant que l'on ne veut pas allotir ( pour éviter la possibilité de revendiquer que le travail était potentiellement mal fait ... entres autres ) ,
J'ai dù mal à articuler un marché de travaux avec un marché de services ( les CCAG , les révisions de prix ect ...) est-ce que vous pensez que cela peut poser un problème ?

Merci

fanchic

Le plus simple est de ne pas se référencer aux CCAG

Les révisions de prix : diviser l'article idoine en 2 et présentez une révision pour la partie travaux et une révision avec la partie maintenance (dans laquelle l'index devrait contenir une part plus important de main d'oeuvre)
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speedy

Citation de: fanchic le Février 26, 2025, 05:03:50 AMLe plus simple est de ne pas se référencer aux CCAG


c'est quand même pratique d'y faire référence, soit tout en travaux soit partie A travaux régis par CCAG Travaux et partie B CCAG FCS.



Citation de: fanchic le Février 26, 2025, 05:03:50 AMLes révisions de prix : diviser l'article idoine en 2 et présentez une révision pour la partie travaux et une révision avec la partie maintenance (dans laquelle l'index devrait contenir une part plus important de main d'oeuvre)
de toute manière vous devez différencier les prix donc c'est la bonne méthode 
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

#3
Citation de: Bouddha stressé le Février 25, 2025, 10:15:02 PMje dois faire un marché de travaux pour l'installation de panneaux PV , mais je dois également y ajouter un contrat de maintenance, sachant que l'on ne veut pas allotir ( pour éviter la possibilité de revendiquer que le travail était potentiellement mal fait ... entre autres ),
Je comprend qu'il ne s'agit pas d'un marché d'installation, mais d'un marché de travaux comprenant la fourniture de panneaux photo voltaïques et leur maintenance.
Pourquoi pas, mais l'attributaire sera rarement le fabricant, et, partant, la maintenance pourrait être assurée par d'autres opérateurs. L'éventuel défaut d'allotissement pourrait selon le cas être mis en avant.
Après reste la durée sur laquelle porte partie maintenance.

Le risque principal est que du fait que tout soit dans le même contrat, vous ne vous donniez pas soit dans le contrat initial, soit au fil de la vie de l'installation, les moyens de faire appel ultérieurement à un autre opérateur pour la maintenance.

Citation de: Bouddha stressé le Février 25, 2025, 10:15:02 PMJ'ai du mal à articuler un marché de travaux avec un marché de services (les CCAG , les révisions de prix etc ...) est-ce que vous pensez que cela peut poser un problème ?
C'est normal, les CCAG ne sont pas faits pour cela et il est très généralement recommandé de ne pas en viser deux dans un même contrat.

Mais c'est possible en y prêtant une très grande attention.

Deux parties avec large chapeau dans le CCAP pour homogénéiser
- redéfinitions ( ex "pour la partie maintenance, le mot "marché" dans le CCAG signifie les prestations de maintenance"
- Identification des parties devant être exclues (généralité / fin de contrat, règlement etc. ...), reprise dans le CCAP pour l'homogénéisation
- Indentification très claire des interfaces (notamment  vérification d'aptitude au bon fonctionnement, vérification de service régulier, réception, garantie de parfait achèvement // garantie fournisseur // maintenance) 
etc.

Tout cela est à adapter en fonction de l'importance selon que l'on parle de k€ , de dizaines de k€ ou de dizaines de M€.

Bon courage.

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Mathieu

Citation de: Bouddha stressé le Février 25, 2025, 10:15:02 PMBonjour ,

Je suis stressé ( comme mon pseudo l'indique  ::) ) ... je dois faire un marché de travaux pour l'installation de panneaux PV , mais je dois également y ajouter un contrat de maintenance. sachant que l'on ne veut pas allotir ( pour éviter la possibilité de revendiquer que le travail était potentiellement mal fait ... entres autres ) ,
J'ai dù mal à articuler un marché de travaux avec un marché de services ( les CCAG , les révisions de prix ect ...) est-ce que vous pensez que cela peut poser un problème ?

Merci

déjà fait, pas noté de difficulté particulière

vous avez certainement un BET pour vous assister sur la partie technique ? il va vous rédiger les clauses de maintenance qui vont bien

les durées de garantie sont très, très longues (15- 20 ans), la maintenance qui ira avec aussi. la maintenance sur les panneaux est assez anecdotique (hormis le fait qu'elle se fait sur une période très longue), a priori rien de bien compliqué

lepouch

Comme Hpchavaz, je ne vois aucun intérêt à monter ce genre d'usine à gaz ...
Faire simple ; marché de travaux et en fin de garantie un autre marché pour la maintenance.
D'ailleurs, ça consiste en quoi la maintenance de PV ?
Passer un coup de chiffon un fois par an ?

Bouddha stressé

Citation de: Mathieu le Février 26, 2025, 10:29:23 AM
Citation de: Bouddha stressé le Février 25, 2025, 10:15:02 PMBonjour ,

Je suis stressé ( comme mon pseudo l'indique  ::) ) ... je dois faire un marché de travaux pour l'installation de panneaux PV , mais je dois également y ajouter un contrat de maintenance. sachant que l'on ne veut pas allotir ( pour éviter la possibilité de revendiquer que le travail était potentiellement mal fait ... entres autres ) ,
J'ai dù mal à articuler un marché de travaux avec un marché de services ( les CCAG , les révisions de prix ect ...) est-ce que vous pensez que cela peut poser un problème ?

Merci

déjà fait, pas noté de difficulté particulière

vous avez certainement un BET pour vous assister sur la partie technique ? il va vous rédiger les clauses de maintenance qui vont bien

les durées de garantie sont très, très longues (15- 20 ans), la maintenance qui ira avec aussi. la maintenance sur les panneaux est assez anecdotique (hormis le fait qu'elle se fait sur une période très longue), a priori rien de bien compliqué

disons que notre BET est trés laconique sur cette partie ....

Bouddha stressé

Citation de: lepouch le Février 26, 2025, 10:38:42 AMComme Hpchavaz, je ne vois aucun intérêt à monter ce genre d'usine à gaz ...
Faire simple ; marché de travaux et en fin de garantie un autre marché pour la maintenance.
D'ailleurs, ça consiste en quoi la maintenance de PV ?
Passer un coup de chiffon un fois par an ?

Controler un cerrtain nombre de choses , mais en effet ça peut etre fait pas d'autres prestataires que l'installateur

fanchic

Citation de: Bouddha stressé le Février 26, 2025, 02:22:57 PMdisons que notre BET est trés laconique sur cette partie ....

Mise en demeure et pénalités
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