AOO infructueux

[marina]

Bonjour
Suite AOO avec 6 lots, j'ai 4 lots sans réponse.
Nous allons donc relancer en PN.
un des lots est un petit lot (inférieur à 80 000 EUR et 20% du total) ; je peux donc passer directement en procédure adaptée (ce que nous aurions dû faire des le départ...). Je refais un DCE sur cette base avec uniquement ce lot en mentionnant que cela donne suite à infructuosite ? Ou faut il finalement passer ces 2 lots en PN car je dois dans tous les cas relancer...
Merci

[marina]

Euh non 2 lots sans réponse ! 4 ça fait beaucoup !

[Ponta]

Bonjour,

Pour le "non petit lot", c'est PN (ou AO si vous changez substantiellement quelque chose).

Pour le "petit lot", vous avez le choix entre PN ou MAPA.
Cependant, le MAPA apporte moins de formalisme (pas d'assemblée délibérante...).

Je ne sais pas si vos documents de consultation doivent obligatoirement faire apparaître que la PN est lancée suite à l'échec de l'AO. Je ne le mentionne pas (peut-être ai-je tort ?). Cependant, je garde les pièces justifiant le recours à la PN, à disposition du contrôle de légalité ou tout autre personne.

[hpchavaz]

Pas clair : Au départ AOO 6 lots, 4 sans réponses, puis on nous parle de 2 ou de un lot.


Quoiqu'il en soit :

Vous pouvez indépendamment des montants faire des MNSPNMC (R. 2122: AOO et absence d'offre) dans les cas où l'absence de réponse ne résulte pas de votre procédure.
En revanche, le R2124-3 6° (AOO  et seulement des offres irrégulières ou inacceptables) ne correspond pas à la situation décrite.

Pour les lots répondant à la définition de petits lots (attention les 20% sont en cumul) vous n'êtes pas, pas plus qu'à l'origine, soumis à une obligation de procédure formalisée.

[speedy]

pouvant faire  MNSPNMC qui reprochera de faire une procédure négociée  ? 

[hpchavaz]

pouvant faire  MNSPNMC qui reprochera de faire une procédure négociée  ?

C'est à peu près le même problème que "3 Devis  ou Mapa"

Sur le fond, je ne pense pas qu'il viendrait à l'esprit de quelqu'un de neutre de le reprocher.
En revanche, si cela va au contentieux, tout est possible avec des aspects incitant à plus de prudence que dans "3 Devis ou Mapa" :
- Pas de limitation de montant
- Règles de transposition de la directive et donc encore plus d'interprétation stricte dans le sens de l'ouverture à la concurrence (c.f. CJUE).
- Le R2124-3 6° (AOO  et seulement des offres irrégulières ou inacceptables) aurait tout à fait pû être écrit autrement si l'on avait voulu ouvri la PN en absence d'offres

[Mathieu]

quel est l'objectif ?

(1) aller vite ? alors négociez en direct avec un opérateur de votre choix (j'aurais même envie de dire avec plusieurs, mais j'ai un stress post traumatique suite au sujet 3 devis = MAPA)

(2) aller bien ? (c'est à dire avoir une vraie mise en concurrence) dans ce cas relancez tout dans une seule et même procédure (je vous dirais bien en PN + publication mais j'ai un stress post traumatique suite au sabrage de l'adage "on ne vous reprochera jamais d'avoir fait plus que le minimum exigé")

dans un cas comme dans l'autre, quel intérêt à faire 2 procédures séparées ? à part à gagner un peu de temps sur le MAPA comparé à la PN, mais si le temps est l'enjeu, alors retour à la solution (1)

[speedy]

pouvant faire  MNSPNMC qui reprochera de faire une procédure négociée  ?

C'est à peu près le même problème que "3 Devis  ou Mapa"

pas pour moi pas vraiment : 
 en " 3 devis "  on veut supprimer les règles du MAPA et on limite la concurrence aux 3 choisis de manière "arbitraire". 
 en procédure négociée on inscrit la procédure dans un cadre alors que le droit pur nous dit de choisir une entreprise de manière arbitraire et de négocier librement.  

[marina]

Si mes 2 lots infructueux en AO sont d'un montant max inférieur au seuil de procédure formalisée, je peux aussi relancer en mapa ?
De toute façon nous avons à modifier substantiellement notre DCE (trop de références au bpu er donc dans l'incapacité de répondre dixit les candidats...) a savoir modifier les bpu voire notre allotissement et notre estimation/maxi.

[Mathieu]

si ça passe en petit lot, oui

si la modification substantielle du besoin le revoit tellement à la baisse que le cumul de tous les lots le fait passer sous le seuil européen, oui aussi

sinon, non

[marina]

Je peux passer en mapa même si il n'y a de petit lot mais que le montant cumulé de ces 2 lots est inférieur au seuil ?

[Mathieu]

c'est un besoin à 6 lots, il faut compter les 6 lots

[marina]

Ok il s'agit d'un ACBC avec montant max. Donc je prends en compte la totalité des lots (montant max) y compris ceux qui vont pouvoir être attribués dans le calcul pour voir si mes 2 lots sont  sup ou inf au seuil ? C'est bien ça ?

[Mathieu]

yep. le tout computé sur la durée des marchés à relancer.

[marina]

@mathieu : merci !