indice de révision

[ccva]

Bonjour,

Si un indice de révision prévu dans un marché de service disparaît en cours d'exécution, faut-il passer un avenant pour le remplacer par un nouvel indice correspondant ?
Ou l'entreprise peut-elle proposer une nouvelle facture avec un indice nouveau directement ?

Merci par avance.

[Mathieu]

si c'est un indice qui prend la suite d'un autre avec un coef de raccordement, ok sans avenant (encore que, un comptable public l'exigerait sans doute)

sinon, avenant

[speedy]

si c'est un indice qui prend la suite d'un autre avec un coef de raccordement, ok sans avenant (encore que, un comptable public l'exigerait sans doute)

ok si le coefficient de raccordement est proposé par l'organisme chargé de l'établissement des dits indices  (généralement l'INSEE ...) et qu'il n'y a pas plusieurs indices à remplacer celui qui disparaît (cas réel vécu) 

sinon, avenant

ok

[Ponta]

L'idéal étant de prévoir une clause de disparition d'indice et de remplacement d'indice. La mienne dispose qu'en cas de disparition de l'indice (je n'utilise que de l'indice Insee), celui de remplacement et son coefficient de raccordement fourni par l'Insee prendra le relais.