augmentation de la rémunération du maître d'oeuvre et bc

[jcc]

Bonjour,

Dans un marché à bc de maîtrise d'oeuvre, peut-on augmenter sa rémunération?

ou la règle suivante est-elle toujours d'actualité :
Seule une modification de programme ou une modification de prestations décidées par le maître de l'ouvrage peut donner lieu à une adaptation et, le cas échéant, à une augmentation de la rémunération du maître d'œuvre.

[Mathieu]

le prix est prévu sous quelle forme à l'AC ? quelle est la cause de l'augmentation de la rémunération ?

[hpchavaz]

Qu'est ce qui est au contrat ?

[Ponta]

Un marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande...
Usine à gaz en perspective.

[speedy]

Bonjour,

Dans un marché à bc de maîtrise d'oeuvre, peut-on augmenter sa rémunération?

ou la règle suivante est-elle toujours d'actualité :
Seule une modification de programme ou une modification de prestations décidées par le maître de l'ouvrage peut donner lieu à une adaptation et, le cas échéant, à une augmentation de la rémunération du maître d'œuvre.

la règle est d'actualité  mais difficile à mettre en oeuvre dans un marché de MOE à BDC ....puisque dans ce cadre c'est rarement un forfait mais malheureusement souvent un % par tranche  ....
que dit le marché ? par exemple un forfait par une interpolation entre des forfaits pour des montants de Co listés ?  etc
il faut en dire plus ....


nota : de l'intérêt d'anticiper les modalités de gestion de la rédaction que l'on retient  .... vous avez 2 Heures  ....

[Ponta]

Faire un avenant d'augmentation reste possible sous conditions.

Mais comme les prix sont dans le BPU, la modification impacterait les utilisations futures de la ligne de prix modifiée.
Parce que faire un acte modificatif en "one shot", juste pour l'opération ciblée : c'est pas terrible sauf justifications particulières.

[jcc]

Bonjour,

Voilà la solution retenue par notre service technique


 On commande la mission travaux au moe avant la fin du marché  
On peut payer ce bon de commande initial jusqu'à 12 mois plus tard
  
Ensuite on a deux cas:
     o soit la rémunération du moe est supérieure à celle du bon
       initial -> on fait une commande hors marché correspondant au
       delta (ce sera forcément < 25K€)
     o soit la rémunération du moe est inférieure à celle du bon
       initial -> on fait un constat à X% au moment de payer le bon et
       il n'y a pas de commande modificative

Qu'en pensez-vous?

[hpchavaz]

Qu'est-ce qui est prévu au contrat ?

Après, c'est de la bidouille, en espérant que le contrôle n'y verra rien et que le prestataire respectera l'accord oral, mais ce n'est plus du droit.