Liquidation judiciaire et groupement

[HL]

Bonjour,

Soit un groupement conjoint solidaire en fournitures. Le co traitant est en liquidation judiciaire.
Le mandataire ne peut réaliser la prestation attendue par le cotraitant. Leur périmètre de fournitures était clairement défini dans le contrat.
Pui je substituer le cotraitant en liquidation? par avenant?

Il me semble, qu'au vu du CCP, cela n'est pas possible car je ne rentre pas dans les conditions.
Merci
Bonne journée

[speedy]

c'est quoi un groupement conjoint solidaire, perso je ne connais que trois cas  :
groupement solidaire
groupement conjoint
groupement conjoint avec mandataire solidaire 

[HL]

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Oups mal exprimé...

[speedy]

selon le R2142-24 c'est à ce mandataire solidaire de trouver un co-traitant ou un sous-traitant pour le même prix, le cas échéant à charge pour lui d'assumer la différence de prix.

[HL]

"Ne peuvent être sous-traités que les prestations de services et les travaux de pose ou d'installation des marchés de fournitures".
En l'espèce c'est de la fourniture de produits audio. Pas de sous traitance envisageable.

En revanche, c'est à lui de proposer un cotraitant? Et nous l'actons dans un avenant?

[hpchavaz]

"Ne peuvent être sous-traités que les prestations de services et les travaux de pose ou d'installation des marchés de fournitures".

Qu'appelez-vous sous-traitance dans le cadre de fournitures, en dehors des travaux de pose ou d'installation des marchés de fournitures ? S'agit-il d'un marché industriel ou tout au moins les fournitures font-elles l'objet d'adaptations spécifiques ?

[speedy]

"Ne peuvent être sous-traités que les prestations de services et les travaux de pose ou d'installation des marchés de fournitures".
En l'espèce c'est de la fourniture de produits audio. Pas de sous traitance envisageable.

En revanche, c'est à lui de proposer un cotraitant? Et nous l'actons dans un avenant?

dans votre cas il trouve un fournisseur ou un co-traitant .... et le cas échéant il assume le surcoût

[HL]

Il s'agit ici de fourniture de produit audio (CD).

Il s'agit du commentaire du CCAG PI 2021. Il n'y a pas de services et il n'y a pas de travaux de pose de la fourniture.

De ce fait, j'exclus la sous traitance, mais peut être à tort.

Ok speedy, je vais transmettre cette info.