Avenant accord cadre composite avec maxi

[marina]

Bonjour
J'ai un accord cadre composite avec partie forfaitaire et partie à bons de commande d'un montant max de 50 000 EUR HT sur la durée totale du marché, soit moins de 2 ans (marche de prestations similaires)
Je dois prolonger d'un mois ce marché qui se termine bientôt.
Je calcule le % de l'avenant sur partie forfaitaire et max de la partie à bons de commande OU sur mon montant de marché consommé (nous n'avons pas utilisé les 50 000 EUR de la part bpu).
Merci

[marina]

On est d'accord que je ne prends pas en compte mon premier marché auquel se rattache ce marché de prestations similaires ?
Merci

[speedy]

On est d'accord que je ne prends pas en compte mon premier marché auquel se rattache ce marché de prestations similaires ?
Merci

oui

[marina]

Et pour ma première question    ?

[Mathieu]

je vais taquiner un peu (désolé !)

mais ça m'a l'air mal fichu tout ça 

AC de presta similaire déjà c'est bizarre car pourquoi ne pas l'avoir intégré au maxi de l'AC initial tout simplement

maxi pas du tout utilisé (??)

et à la fin il faut quand même faire un avenant - j'imagine uniquement pour la partie forfaitaire

en soit, pourquoi pas, mais il y aurait surement eu moyen de faire plus simple 

[speedy]

Je dois prolonger d'un mois ce marché qui se termine bientôt.
Je calcule le % de l'avenant sur partie forfaitaire et max de la partie à bons de commande OU sur mon montant de marché consommé
Merci

vous touchez au montant du forfait ? au montant max à BDC ? 
c'est uniquement la durée le % d'augmentation est de zéro
si vous touchez au montant max    % = (M max total new - Mmax total initial) / (forfait initial+ consommé actuel), il faut toujours choisir le % d'augmentation le plus défavorable au cas ou il n'y aurait plus de BDC d'émis  ....
cependant certains prendraient  % = (M max total new - Mmax total initial) / ( Mmax total initial) ), chacun mesure les risques qu'il prend devant le CL puis devant la CRC ...

[marina]

On touche uniquement au montant du forfait

[marina]

Pour lequel il n'y a pas de montant max

[marina]

Donc on va payer un mois de forfait en plus en somme

[speedy]

perso un marché c'est un tout, il n'y a qu'un seul montant maxi qui par définition englobe le tout (forfait +max de bons de commande). C'est fou ce que les français sont imaginatifs pour tenter de contourner la règlementation !  Champion du monde nous sommes  ! 
conseil : toujours se méfier de l'interprétation différente que pourrait faire un contrôleur ..... après certains mettent mes conseils à la poubelle   misant sur pas vu pas pris mais si vu il leur restera  les yeux pour pleurer 

[marina]

Et donc je calcule comment mon %...

[speedy]

voir mon avant dernière réponse.

[marina]

Si je comprends bien je calcule mon % d'augmentation sur le montant total du marché (forfait et montant max pour la partie à bons de commande) même si uniquement partie forfaitaire impactée par l'augmentation ?

[speedy]

oui 

[marina]

Et si j'augmente ma part forfaitaire mais que je ne dépasse pas le montant total du marché parce que partie à bons de commande non utilisée....pas d'avenant ?