Avenant sur les délais et pénalités de retard

[simiol]

Bonjour,

Une question relative à ce qu'il advient des pénalités de retard dues par l'entreprise lorsqu'un nouveau planning d'exécution est mis en place. Pour ma part, je me disais que je prévoirais dans l'avenant une clause qui indique que les pénalités calculées jusqu'à la date de mise en oeuvre de cet avenant restent dues. Mais voilà qu'un élu me demande de prouver ma logique de pensée car le titulaire du marché lui soutient que si il y a nouveau planning, les pénalités calculées par rapport à l'ancien tombent (ben oui ça l'arrange...).

Qu'en pensez-vous ? Sur quels principes m'appuie-je en dehors du fait que moi en tant que maître d'ouvrage, j'ai une latitude sur l'application ou non des pénalités de retard ??

Merci pour vos réponses.

C. SIMIOL

[speedy]

çà dépend  : celui qui a provoqué le retard s'en tireraist par une pirouette = inacceptable !!!! , pour les autres c'est la moindre des choses !!!!