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formulaire avenant

Démarré par ccva, Janvier 15, 2025, 09:32:09 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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ccva

mercredi 15 janvier 2025, 09:32:09
Bonjour,

Pour rédiger un avenant à un marché, utilisez-vous votre propre trame document ou alors le formulaire EXE 10 du MINEFI?
Que me conseillez-vous ?

Merci.

speedy

#1
mercredi 15 janvier 2025, 10:01:53
l'exe 10 est une base pour un avenant courant 
sinon il y a le post avec une PJ pour avenant de transfert dont on peut aussi s'inspirer 
Avenant de transfert
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
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