Non reconduction

[marina]

Bonjour
La non reconduction d'une année d'un marché peut elle être justifié par l'absence de budget.
Je suis sur un AC composite. La fin du marché est prévue pour le 31/12/2027. Mais on m'indique de ne pas vouloir aller au-delà car quid du budget sur 2028.

[marina]

Ma responsable me dit de faire un marché d'un an reconduction 3 fois pour un max de 4 ans (AC). Mais on ne saura pour le budget que fin 2027, ce qui ne coïncide pas avec l'année de reconduction....
Tranche optionnelle ?

[marina]

Je précise que la notification de ce marché est prévue pour mai 2025.

[hpchavaz]

Bonjour
La non reconduction d'une année d'un marché peut elle être justifié par l'absence de budget.
Je suis sur un AC composite. La fin du marché est prévue pour le 31/12/2027. Mais on m'indique de ne pas vouloir aller au-delà car quid du budget sur 2028.

Pas compris :
normalement la non-reconduction n'a pas à être jutifiée.

[Mathieu]

quel est l'objet du marché ?

si je veux être ultra giga souple je fais un AC sans mini avec résiliation quand je veux sans indemnité (la seule indemnité à prévoir serait en cas de résiliation d'un BDC ou MS en cours de route - ce qui suppose des BDC ou MS assez longs dans l'exécution, mais est-ce votre cas ?)

[marina]

Gestion d'un site internet.
Ne faut il pas plutôt prévoir des tranches optionnelles à partir de 2028?

[marina]

Les années de marché seront les suivantes :
2025/26, 2026/27, 2027/28 et 2028/2029.
Mais pour la reconduction 2027/2028, suis budget ?  Et potentiellement arrêt du marché au 31/12/2027...

[marina]

Quid

[speedy]

Difficile de faire une TO sur 2018 si 2027 est une reconduction hypothétique... peut être bon juridiquement mais incompréhensible pour les candidats .... 

le budget est annuel (année civile) pour la plus part d'entre nous, il est donc incertain. 
il faut réfléchir au besoin sur le long terme, la gestion du site internet est actuellement externalisée, vous envisagez de reprendre en régie directe ? vous jugez que ce n'est pas une dépense prioritaire dans un contexte de réduction des budgets ? il faut caler la durée du marché sur ce qui est raisonnablement prévisible, votre chef vous dit jusqu'à fin 2027 donc vous prenez acte  le marché simple (ou l'accord cadre à BDC, le forfait devenant un ensemble à une unité) en tranche ferme jusqu'à fin 2027 et en TO1 pour 2028 et le cas échéant en TO2 pour 2029.

enfin en faisant jouer les durées il faudrait peut être décalé la date de reconduction pour que le budget soit voté avant qla date de décision de reconduction ou non ....

[Mathieu]

AC mixte donc je ferais :
- pas de reconductions ni TO
- la partie "forfaitaire" découpée au mois et pas à l'année
- pas de mini et résiliation quand je veux - ou pourquoi pas même ; pas de résiliation mais tout simplement on arrête de commander

basta

[marina]

@speedy : oui je voyais une durée ferme de marché jusqu'au 31/12/2027 puis une TO jusqu'au terme du marché soit jusqu'à avril 2029 ?
Ça vous semble cohérent comme montage ?

[speedy]

oui
perso j'aurais vu le chef pour décaler à avril des la TF 
et je serais clair sur le fait que tout est à BDC  et découpage au mois ou au trimestre ....

[marina]

Alors il y a une partie forfaitaire avec le chiffrage d'un forfait annuel mais nous pouvons proratiser facilement et une partie sur bons de commande activable sur demande donc aucun souci

[marina]

Pour info ma responsable me dit de faire une durée ferme de 2 ans puis reconductions de 6 mois jusqu'au terme du marché

[speedy]

Pour info ma responsable me dit de faire une durée ferme de 2 ans 

OK

puis reconductions de 6 mois jusqu'au terme du marché

?  
6 mois OK mais faudra préciser le montant pour 6 mois, mais qu'entendre par jusqu'au bout du marché ? évidemment que ce sera jusqu'à la fin .... pourquoi le préciser ?