Maintenance à la suite des travaux - Durée du marché

[SARAHCPP21]

Bonjour , 

Un marché de travaux de pose de panneaux photovoltaïques qui est suivi de la maintenance de ces derniers pendant l'année qui suit la réception ; est-ce que la maintenance est incluse dans le délai d'exécution du marché ou elle intergre uniquement la durée du marché ? 

Est-ce que cela signifie que l'on doit payer l'entreprise avant le début de la prestation de maintenance ; pour le DGD ,  (avec pour seule garantie  la retenue faite pour la GPA , sachant qu'elle n'est pas censée couvrir cette prestation ?

Je me permets, mais auriez-vous une rédaction de clause claire, car je suis un peu perdue .

Merci   

[speedy]

il faut d'abord  s'entendre sur la définition de la maintenance que vous voulez mettre à charge du titulaire .
préalable : au titre de la garantie de parfait achèvement prévoir une visite  avec le MOE durant le  11° mois pour vérifier s'il y a pas des appels en garantie à traiter ....
maintenance : 
        - visites régulières avec des points de contrôle identifiés et réparations préventives
        - interventions de réparation curative suite désordres de toute nature y compris vandalisme 
prévoir le paiement sur service fait 

conclusion c'est un marché en deux phases :
phase 1 installation du parc photovoltaïque avec une réception partielle déclenchant la période de parfait achèvement
Phase 2 Maintenance d'un an à compter de la date d'effet de la réception de la phase 1

Le déroulé PDF, DF, projet de DG, DG et DGD ne sera donc fait qu'après la phase 2 

[Ponta]

Je vous invite à détailler le prix en demandant ou en rédigeant une DPGF.
Schématiquement, la DPGF aura a minima :
- une ligne coût des travaux
- une ligne coût de maintenance année 0 à 1
- une ligne coût de maintenance année 1 à 2
- une ligne coût de maintenance année 2 à 3...

Vous risquez d'avoir des prix à zéro mais au moins cela sera clair.

[hpchavaz]

Cela fait bien longtemps que je n'ai plus à connaître de comptabilité publique mais n'est il pas de ce point de vue nécessaire de distinguer d'une part investissements :  coût des travaux et d'autre part fonctionnement : coûts de maintenance ?

[speedy]

exact
mais on peut avoir un seul marché en séparant les postes