Tranche optionnelle

[Ailefroide]

Bonjour,
Soit un accord cadre de service comportant une tranche optionnelle.
Serait il possible, si cette tranche optionnelle n'était pas affermie, de rejoindre un marché en centrale d'achat  pendant la durée de validité de l'accord-cadre, pour les prestations de la TO.
En d'autre terme, le titulaire de la TF bénéficie t'il d'un droit d'exclusivité sur la tranche optionnelle non affermie ?
Par avance merci pour vos retours.
:-)

[lepouch]

A priori, non puisque la TO non affermie est extérieure au contrat.

[speedy]

méfiance car si l'attribution sur la seule TF aurait donné un autre résultat la CRC vous épinglera  .....