Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires et infructuosité partielle

[Tchoum]

Bonjour,

Dans le cas d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, nous recevons une seule réponse alors que nous attendions 3 titulaires.

L'offre est valable mais clairement le prestataire ne pourra pas absorber toutes les commandes.

Est-il possible de relancer sans publicité auprès de plusieurs sociétés dans le but de récupérer d'autres titulaires ou il faut déclarer sans suite et tout recommencer (sachant que la situation risque de se reproduire ou pire le candidat qui a postulé pourrait même se désister).

Merci

[lepouch]

Je dirai Oui

[Mathieu]

système en cascade avec priorité au marché n°1 ? ce qui est un peu embêtant, c'est que les titulaires du marché n°2 pourraient être amenés à présenter une offre économiquement plus avantageuse que le titulaire du marché n°1 🥴😵

et un autre problème économique en prime : si le titulaire du marché n°1 sait qu'il est seul au monde, tôt ou tard il va tirer sur les prix...

en conclusion d'un point de vue procédure marchés, ça me semble possible, mais pas forcément pertinent

[speedy]

c'est nouveau cette notion d'infructuosité partielle ?

c'est à BDC donc on continue  à moins que vous puissiez prouver que le soumissionnaire ne pourra pas mener à terme ce contrat , mais alors c'est une candidature qui ne satisferait pas un niveau d'exigence minimum, est-ce le cas ?

[hpchavaz]

Quelle est la raison qui vous a fait choisir de passer un ACBC multi-attributaires ?

[speedy]

système en cascade avec priorité au marché n°1 ? ce qui est un peu embêtant, c'est que les titulaires du marché n°2 pourraient être amenés à

il n'y a qu'un soumissionnaire  il sort d'où ce 2° marché ?

[Mathieu]

système en cascade avec priorité au marché n°1 ? ce qui est un peu embêtant, c'est que les titulaires du marché n°2 pourraient être amenés à

il n'y a qu'un soumissionnaire  il sort d'où ce 2° marché ?

si je comprends bien, Tchoum souhaite conclure son ACBC avec l'unique soumissionnaire qui a répondu, puis lancer un 2eme ABCB comme roue de secours pour les commandes que le 1er titulaire ne pourra pas supporter (je site "clairement le prestataire ne pourra pas absorber toutes les commandes")

[speedy]

pour moi il fait un procès d'intention au premier , ce n'est pas ma conception de la loyauté dans les relations commerciales . Soit le premier est capable soit il ne l'est pas  et il faut relancer  ... La collectivité doit s'interroger sur le pourquoi ce marché n'est pas attractif et rate sa cible  .....
si ça n'intéresse que des trop petits il faudrait envisager de sectoriser et faire d'entrée de jeu par exemple un AC secteur nord et un AC secteur Sud .
Que les prix ne soient pas les mêmes n'est pas un problème en soi alors que si vous n'avez personne pour faire les prestations c'est un p..... de Pb .

[Tchoum]

Ce n'est pas un système en cascade mais des commandes à tour de rôle.

Il a été clairement annoncé dans le rc que nous recherchions jusqu'à 3 titulaires donc le candidat ayant répondu n'a pas de raison d'être surpris de devoir partager le gateau. Et ce que nous ne pouvions prévoit c'est qu'il serait seul à répondre sur 3 lots. Donc oui ça devient impossible pour lui de tout exécuter.

Une réflexion a déjà eu lieu sur la sectorisation, nous n'allons pas revenir dessus et si nous avons opté pour un multi-attributaires c'est effectivement parce que c'est indispensable. Désolé mais je trouve ça idiot de déclarer sans suite et de relancer en demandant à celui ayant répondu de bien vouloir redéposer son offre (et sans augmenter ses prix lol). Mais vu que les règles sont parfois idiotes...