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Demande de justification OAB et Erreur d'un candidat

Démarré par zoran, Novembre 07, 2024, 10:24:15 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

zoran

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un marché public de travaux, nous avons détectées une offre comme potentiellement anormalement basse.

Après demande de justification, il est constaté que le candidat s'est trompé sur un prix unitaire : il a mis 28 € HT au lieu de 128 € HT.

Du coup, il ne donne pas de justification de son prix. Est-ce que d'après vous, c'est rattrapable??

Ou est-ce qu'au principe de intangibilité de l'offre, on doit le considérer comme OAB??

Merci pour vos retours.

A+

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

zoran

Ok merci beaucoup pour votre aide.

On a un peu de souplesse. J'avais peur que le fait qu'il était interdit de négocier avec les OAB nous bloque pour ce genre de situation.

A+

Vivaelparaguay

Si la négo conduit à réparer l'erreur et à permettre que l'offre ne sois plus anormalement basse, c'est bon.

Cette disposition est très mal redigée je trouve, car elle conduit à de mauvais reflexes...

hpchavaz

#4
Citation de: speedy le Novembre 07, 2024, 10:38:26 AMen AO  : non
en procédure avec négociation : oui

Je ne comprends pas :

La procédure du CCP concernant le traitement des OSAB (offres susceptibles d'être OAB) a été engagée.
A présent soit l'offre est déclarée OAB au vue de justifications insuffisantes soit elle ne l'est pas. Cela est indépendant du type la procédure formalisée ou MAPA

Il semble que ce qui est retenu soit de qualifier la situation d'erreur matérielle, erreur  qui si elle a  effectivement eu des conséquences en aval sur le montant de l'offren'reste néanmoins une erreur matérielle. La régularisation me semble alors possible indépendamment du type de procédure
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.