Négociation avec 2 lauréats - Concours de MOE

[ppl]

Bonjour,

Soit un concours de MOE, le jury a retenu 2 lauréats.

C'est la première fois que je rencontre ce cas de figure, alors j'ai plusieurs interrogations.

1/ Comment les départager ?
--> En intégrant des critères dans la lettre de consultation ?
L'avis de concours ne prévoyait pas ces critères, est-ce gênant ? le mieux est de reprendre ceux du concours ? en ajoutant le critère du prix ? faut-il nécessairement les pondérer ? Selon une JP par le TA de Nantes dans cet article (https://www.achatpublic.info/actualites/info-du-jour/2022/04/12/departager-deux-laureats-dun-concours-necessite-de-tordre-le-ccp), ce n'est pas obligatoire. Mais est-ce conseillé selon vous ? si on intègre le prix, il faudra nécessairement pondérer.

2/ contenu de la négociation

Selon la MICQ "la négociation ne se limite pas à la détermination d'un montant d'honoraires, elle doit viser à établir la bonne adéquation entre une prestation de maîtrise d'œuvre et le projet à réaliser. Elle peut porter sur diverses dispositions contractuelles telles que celles relatives aux taux de tolérance, aux délais d'études, aux délais d'approbation du maître d'ouvrage, aux modalités de passage au forfait de rémunération définitif, au mode de dévolution des marchés de travaux... Une détermination de la rémunération sur la base d'une évaluation de temps à passer présente l'avantage de bien mettre en cohérence la prestation de maîtrise d'œuvre et son coût."

--> La MICQ semble indiquer que la négociation ne porte que sur des clauses administratives.
Mais peut-on négocier sur des points à la marge du projet ? sans bien sûr qu'il y ait dénaturation.
Si 2 lauréats ont été choisis, c'est qu'il n'y avait pas un projet parfait.

Merci de vos éclaircissements

[speedy]

pour moi il faut pondérer
le jury avait il fait des remarques/souhaits  ou posé des questions ?

[ppl]

Des éclaircissements sont demandés sur les 2 projets oui

[speedy]

leurs réactions/réponses est à prendre en compte ....

[ppl]

leurs réactions/réponses est à prendre en compte ....

Naturellement.
Et sur le contenu de la négo ? peuvent-ils modifier légèrement leur projet ? La MICQ semble indiquer que la négo ne porte que sur les points administratifs du contrat

[lepouch]

Il s'agit d'esquisses probablement...
Lors de la négo, ils peuvent s'engager à modifier des détails afin que l'APS soit conforme aux attentes.
Il faudra le formaliser sur le compte-rendu de la négo...

[speedy]

idem
lors de l'APS et APD la confrontation avec les règles de construction et de sécurité fera évoluer le projet .... alors lors de la négo évidemment mais sans remettre en cause ni le programme ni l'essence même du parti architectural ...

[fanchic]

Déjà c'est une très bonne chose d'avoir retenu 2 lauréats.
La plupart des MOA n'ont pas compris qu'une négociation avec un seul lauréat ne leur permet pas d'être en position de valablement négocier.

Il s'agit d'un marché sans publicité donc c'est bien la LC qui indiquera les critères d'attribution

Cette consultation peut permettre aux lauréats de préciser leurs projets, de les adapter, de prévoir des modalités d'échanges avec le MOA, de proposer des honoraires

[ppl]

Merci pour vos retours

Oui, il s'agissait d'un rendu niveau esquisse.

J'ai l'impression que les architecte ont réussi à avoir la main mise sur les concours de MOE, au travers de la MICQ, de la pratique qui en est faite, etc. J'ai évoqué le sujet, et notamment l'intégration d'un critère prix, et tout le monde semblait offusqué, notamment les archi membres du jury.

[speedy]

évidemment que les archis sont contre car ils ne veulent pas se battre sur le prix  et  " comment ? vous osez remettre en cause les avis du jury ! " ....à demander conseil à une seule partie interessée vous introduisez un biais dans la réflexion .....il faut équilibrez avec quelqu'un pour défendre les intérêts du MOA !