Computation seuil maitrise d'oeuvre travaux services

[ism77560]

Bonjour,

Je sollicite votre aide pour mon premier marché de maitrise d'oeuvre (environ 16 000 € selon le devis fournie par un maitre d'oeuvre) qui s'en suivra par un marché de travaux ( aménagement d'un local existant dans le but d'en faire un local pour maintenance de vélo électrique) comprenant également des fournitures.

Je n'ai pour l'instant pas de nomenclature achat et je demandais comment devais-je computer cela ?

J'ai 50 000 € de travaux (électricité, climatisation/chauffage)
88 000 € de mobilier et outillage comprenant 5 armoires pour batteries, casier de stockage, établi de travail, rampe accès fourgon,  ...

Je suppose que la maitrise d'oeuvre ne se compute pas avec les travaux mais qu'en est il des fournitures ? Dois-je faire un marché de fourniture avec lots travaux et lots services (marché de fourniture car le montant des fournitures est supérieur au montant des travaux) ?

Merci

[speedy]

vous avez une opération identifiée.
1 la MOE fait partie des services mais vous pouvez comptabiliser séparément chaque spécialité qui nécessite un agrément règlementaire, tout le reste ensemble
2 vous comptabilisez les fournitures ensemble
3 vous comptabilisez les travaux ensemble
vous ne mélangez pas ces catégories/famille sauf le cas spécifique des seules fournitures que vous mettez à disposition des entreprises de travaux qui vont donc se retrouvez en 2 et 3  (c'est rarement le cas en réalité)
les travaux se constatent par nature et pas parce que les fournitures seraient moins importantes financièrement que la main d'œuvre et outillage ....
perso j'évite de mélanger 1 & 2 &3 ou un autre mixt dans une même procédure, je différencie pour plus de clarté dans les EC et face aux entreprises ....

[ism77560]

Navré mais je n'ai pas compris si 1,2 et 3 sont des étapes ou des choix a faire.

j'ai appelé la cellule juridique de lyon, elle m'a dit de faire travaux a part, fourniture (armoire électrique etc) a part, et MOE a part.
Donc faire un marché sans pub ni mise en concurrence pour 50K
Pareil pour MOE
MAPA pour fourniture

Donc elle sépare bien les 3.

je pensais que de séparer les 3 serait contraire a l'ARTICLE R.2121-5 : "en prenant en compte la valeur
totale des travaux se rapportant à une opération ainsi que la valeur totale estimée des fournitures et des services mis à la disposition du titulaire par l'acheteur lorsqu'ils sont nécessaire a l'exécution des travaux"

Les services d'un MOE ne sont-ils pas nécessaire a l'exécution des travaux ? Pourquoi comptabiliser a part alors ?
et comment des fourniture peuvent être comptabilisés comme un besoin pour nous (la valeur totale estimée des fournitures et des services mis à la disposition du titulaire par l'acheteur lorsqu'ils sont nécessaire a l'exécution des travaux" [/b] sachant qu'on prête nos fournitures donc on achète pas, pourquoi les comptabiliser ? (ou alors je comprends rien, ce qui est surement le cas ...)

Navré pour toutes ces questions, premier marché de travaux, mais en vérifiant ce qu'elle m'a dit, j'ai l'impression qu'elle me fait faire un saucissonnage ...

Merci une nouvelle fois au forum agora

[speedy]

 que ne vous comprenez pas dans  :

vous ne mélangez pas ces catégories/famille sauf le cas spécifique des seules fournitures que vous mettez à disposition des entreprises de travaux qui vont donc se retrouvez en 2 et 3  (c'est rarement le cas en réalité)

je dis la même chose que la cellule de Lyon avec des mots différents.
nota
1 cas général : on ne prête jamais les fournitures car on ne va pas les récupérer en l'état mais intégrés à l'ouvrage   par exemple quand l'ETAT achète les gravillons séparément pour les enrobés d'une route nationale elle doit les compter pour déterminer procédure et niveau de publicité pour les travaux de mise en oeuvre des enrobés ....
2 cas particuliers quand on met à disposition des locaux ou des installations  ou des services on en reparlera  sur des cas concrets car c'est très rare  (la mise à disposition du terrain est un minimum hors catégorie)
Pour la MOE vous ne mettez pas les études  mais la définition des ouvrages  à disposition , subtilité qui a son importance