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quantité DQE non contractuelle.. et qui augmente

Démarré par anneclaudie, Septembre 23, 2024, 02:16:48 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

bonjour,
Je suis sur un marché de voirie.
Une entreprise a proposé une méthodologie qui fait gagner du temps (super).
mais n'a pas signalé dans son mémoire technique, ni dans le DQE que cette méthodologie avait un impact sur les quantités
Des histoires de sciage et de grave bitume en plus...

Le contrat est en fin d'exécution et le titulaire nous informe 9000 €e d'augmentation. Sur un contrat à 600 K€. Le surcoût est moindre.. mais on a l'impression de s'être fait un peu avoir..
A part, dire à l'entreprise qu'il y a un défaut d'information, je ne vois pas comment on pourrait ne pas payer.
Si vous avez des idées autres, je prends,
merci à vous

Vivaelparaguay


hpchavaz

#2
Citation de: anneclaudie le Septembre 23, 2024, 02:16:48 PM...
cette méthodologie avait un impact sur les quantités
...
Pour la plus ou moins bonne foi de l'entreprise, de la moe et de la MOA, il faut revoir ce qui a été écrit : OS ou ce qui a tenu lieu.

Après, il faut relire à la lettre le BPU et le CCTG (pour ce qui y est contractualisé, en faisant attention aux commentaires présents dans certains fascicules qui peuvent ou non être contractualisés) pour voir comment est définie la mesure de ce qui doit être rémunéré.

En effet, toutes les quantités mises en oeuvre n'ont pas nécessairement à être rémunérées.

Enfin, si jamais ces quantités devaient être rémunérées, il se peut fort que la méthode choisie pour les mettre en œuvre permettent à l'entreprise des économies, ne serait ce que de personnel, par rapport à ce qui était prévu. Il n'y a dès lors plus de raison que le MOA ne bénéficie pas, au moins en partie, de l'économie. Mais attention, cela peut avoir un effet boite de pandore.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

anneclaudie


Mathieu

si c'est un prix du BPU et que les quantités facturées sont bien celles constatés, que peut-on à part payer ?

9000€ en plus sur un marché à prix unitaires de travaux de 600k, c'est plutôt cool, non ? on voudrait presque que ça se termine comme ça à chaque fois  8)

Michel

Citation de: anneclaudie le Septembre 23, 2024, 02:16:48 PM
Une entreprise a proposé une méthodologie qui fait gagner du temps (super).
mais n'a pas signalé dans son mémoire technique, ni dans le DQE que cette méthodologie avait un impact sur les quantités
Des histoires de sciage et de grave bitume en plus...
L'OE a INTERDICTION de toucher à un DQE ! C'est VOTRE document.
Si elle fait le travail correctement avec des économies pour elle ou pour vous sur les Qté , B'en c'est tant mieux <point>  :D
Marché à PGF ? alors tant mieux pour elle !
Marché à P.U. , tant mieux pour vous !
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

hpchavaz

Citation de: Mathieu le Septembre 23, 2024, 05:54:41 PMsi c'est un prix du BPU et que les quantités facturées sont bien celles constatés, que peut-on à part payer ?
...
C'est tout le point de la fin de mon message précédent qui je l'avoue était un peu mon dada quand j'étais maitre d'œuvre :
- Un constat porte sur un fait : ici la mesure physique des quantités.
- La rémunération de l'entreprise quant à elle prend en compte sur les quantités telles qu'elles sont définies par le contrat.

La définition des quantités par le contrat peut donc correspondre ou non aux quantités mesurées.

Quelques exemples qui me viennent à l'esprit de définitions de la quantité qui conduisent à ce que la quantité facturable soit différente de la quantité mise en œuvre :
- Pour les remblais : définition du volume comme étant celui des remblais fins avec exclusion notamment des volumes excédents nécessairement mis en place pendant la phase de compactage
- Pour de la tranchée : limitation de la largeur à la largeur utile augmentée de ma surlargeur technique prévue par le fascicule du CCTG applicable
- Pour du forage de parois moulées : définition de la surface des parois réalisées avec exclusion notamment des forages correspondant à des nécessité de phasage ou de disposition constructives ( pose du joint ou du guide joint en attente de reprise dans une phase ultérieure)
- Pour de l'acier de béton armé : définition du poids comme étant celui qui résulte des notes de calcul avec exclusion notamment des recouvrements résultant des dispositions constructives choisies par l'entreprise même si ces dispositions résultent de l'application d'une norme ou du CCTG.
- Pour des minipieux : choix du m x N comme unité pour le BPU où pour m est on prendra la longueur du pieu  mesurée sur plan et pour N la force reprise par le pieux telle qu'elle résulte de la note de calcul.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

le résultat peut être plus comme moins que prévu, içi manifestement c'est globalement plus que prévu sinon il n'y aurait pas débat ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !