Variante en Pouvoir Adjudicateur non précisée

[mighty]

Voilà j'ai un MAPA en Pouvoir Adjudicateur. Moins de 50 000 ¤ HT. Je n'ai pas précisé la possibilité offerte aux entreprises de mettre une variante. Or, un opérateur m'en propose une.

Je dois la rejeter c'est ça ? J'ai comme un doute. Quand c'est pas indiqué la variante, en PA, implicitement c'est comme si c'était rejeté il me semble ? Confirmez moi ça ?

[Kpiaf]

Voilà j'ai un MAPA en Pouvoir Adjudicateur. Moins de 50 000 ¤ HT. Je n'ai pas précisé la possibilité offerte aux entreprises de mettre une variante. Or, un opérateur m'en propose une.
Je dois la rejeter c'est ça ? J'ai comme un doute. Quand c'est pas indiqué la variante, en PA, implicitement c'est comme si c'était rejeté il me semble ? Confirmez moi ça ?

Ben non, en procédure adaptée, si les variantes ne sont pas expressément interdites, elles sont implicitement autorisées...
Voyez la note sur les variantes disponibles sur le site du MINEFE.

[speedy]

suis pas du même avis  mais bon en MAPA on doit être souple ...
si tu pouvais nous faire le lien car j'ai pas trouvé

[Kpiaf]

suis pas du même avis  mais bon en MAPA on doit être souple ...
si tu pouvais nous faire le lien car j'ai pas trouvé

Elle ne se trouve plus sur le site du MINEFE...
En voici une copie :

[Kpiaf]

Cela dit, à titre personnel, j'estime que les variantes doivent par principe être bordées... Donc, je considère qu'on doit toujours expressément les autoriser ou les interdire.
Maintenant, si rien n'est précisé dans le DCE et que la procédure mise en ½uvre est une procédure adaptée, je maintiens qu'on ne peut pas écarter un OE sous prétexte qu'il a formulé une variante.
Voili, voilou !

[speedy]

pour moi l'art 50 s'applique aux MAPA ...sur l'autre site (il me semble) qu'il y a eu un débat à ce sujet ....

[mighty]

Donc pbrrrrrrrrr Si les grands manitous ne sont pas d'accord entre eux ! Que dois je en penser lol

[Kpiaf]

J'ai déjà eu l'occasion d'évoquer cette règle sur ce forum et il est vrai que cette note du MINEFE a surpris pas mal d'Agorapublixiens...
Les informations issues du site du MINEFE ne sont peut-être pas toujours très pertinentes ni... exactes, mais comme je l'ai déjà dit, cette règle n'est pas apparue avec cette note. Je ne saurais vous dire d'où elle vient mais pour moi elle est évidente... Bref, je vais essayer d'en retrouver la source (enfin, une source fiable !).

Sinon, vous avez deux solutions : soit vous acceptez toutes les offres comportant une variante (pas de risques contentieux, si la variante pose problème, suffit de ne pas en tenir compte), soit vous rejetez toutes les offres comportant une variante (mais vous vous exposez au risque de voir votre procédure contestée par les OE concernés).
Bonne continuation !

[speedy]

sur le fond je suis pour l'acceptation, mais sur la forme je penses que la non précision dans le dossier joue contre .....

[Kpiaf]

sur le fond je suis pour l'acceptation, mais sur la forme je penses que la non précision dans le dossier joue contre .....

Ben oui et j'ai beau chercher, je n'ai rien trouvé en JP sur cette question... Pourtant, je jurerai que cette règle n'est pas née de la note du MINEFE...
Cela dit, même si je n'ai pas de JP confirmant cette règle (si quelqu'un a, dans un sens ou dans l'autre, cela m'intéresse beaucoup !), le contenu de la note du Ministère a été reprise dans la plupart des revues spécialisées en MP (la lettre de l'acheteur public entre autres) ainsi que dans de nombreux ouvrages consacrés aux MP.

[speedy]

avant le CMP 2006 c'était indéniable
depuis la rédaction est ambigue car seuls les articles spé"cifiques ne s'appliquent pas aux MAPA ...

[R.J]

Pas grand chose sur le sujet depuis la dernière fois.

Linditch admet la chose sans se poser de questions au vu de la note du Minefi, y voyant de la continuité. Par ailleurs, la comparaison de la directive 2004-18 et de la 92-50 (désolé, j'ai comparé ces deux là uniquement) montre qu'il y a eu évolution au niveau communautaire. On pourrait donc trouver là une justification.

Mais le Code ne distingue pas, et la "note" s'en trouve fragilisée (note impérative ou non ?).

A régler dans les RC, c'est le plus sage.


Cordialement,

[Kpiaf]

Pas grand chose sur le sujet depuis la dernière fois.
Linditch admet la chose sans se poser de questions au vu de la note du Minefi, y voyant de la continuité. Par ailleurs, la comparaison de la directive 2004-18 et de la 92-50 (désolé, j'ai comparé ces deux là uniquement) montre qu'il y a eu évolution au niveau communautaire. On pourrait donc trouver là une justification.
Mais le Code ne distingue pas, et la "note" s'en trouve fragilisée (note impérative ou non ?).
A régler dans les RC, c'est le plus sage.
Cordialement,

Oui, je suis bien d'accord...
Je trouve de toute façon qu'il est indispensable de prévoir dans le DCE de manière non équivoque si les variantes sont ou pas autorisées et de les "border" le mieux possible.

[mighty]

C'est clair mais pour un MAPA de moins de 50 000 ¤ Je n'ai jamais passé à la variante ! d'ailleurs normalement cela figure là ça a du sauté en raison d'une mauvaise manip...

Donc verdict, dans mon cas vous accepteriez ? Quel est le moins risqué ?

[Kpiaf]

Acceptez ! What else ?