Résiliation MOe

[Coccy]

bonjour à tous,

ce sera (peut-être) une première pour moi! comme quoi, tout arrive : résilier un marché MOe en phase APD ...

quels sont les pièges à éviter ??

Merci pour vos lumières 

[speedy]

Bonsoir,
les droits de propriété intellectuelle pour réutiliser ou non les prestations faites et payées  ..... comment vous continuez ?
les modalités de résiliation si tu ne veux pas payer d'indemnités, fin d'APD ou en cours ?

[Coccy]

Bonsoir,
les droits de propriété intellectuelle pour réutiliser ou non les prestations faites et payées  ..... comment vous continuez ?
les modalités de résiliation si tu ne veux pas payer d'indemnités, fin d'APD ou en cours ?

Merci Speedy

l'APD vient d'être remis et.... c'est là que ça coince 
pour les indemnités, je pense qu'on va les payer
nous en sommes à 38% de réalisation de la mission totale.