négociation / MAPA / candidats irréguliers

[luciole]

Bonjour,

soit un MAPA avec possibilité de négociation. 5 offres déposées. L'une d'entre elle est un document vide (pas d'acte d'engagement, pas de mémoire technique - visiblement une erreur du candidat).
Ce marché comprend,  dans les jours suivant la remise des offres, une présentation en présentiel de la prestation.
Le candidat qui n'a rien remis n'est pas convié et est écarté pour irrégularité.
Apres analyse, les services veulent entamer des négociations avec les 4 autres, permettant au passage la régularisation de certaines offres.
Ca me chiffonne par rapport au candidat écarté au tout début...Qu'en pensez vous? Peut on considérer qu'il y a eu absence d'offre et donc l'écarter des négociations?

[Mathieu]

si l'on régularise les uns, il faut régulariser les autres

MAIS

il y a quand même une différence entre régulariser des p'tits bouts d'trucs et régulariser tout l'bouzin complet

encore que, le bouzin complet n'est qu'une erreur matérielle... voire peut-être un dysfonctionnement de la plateforme (?)

bref, en l'absence d'un dysfonctionnement de la plateforme qui vous serait imputable, le traitement différencié semble tout de même défendable, en considérant que toutes les irrégularités ne se valent pas

[luciole]

merci pour votre réponse.
je pense en effet que l'absence de pièce technique et financière fait de cette offre une offre irrégulière "non régularisable" contrairement aux autres. toutefois, je me demande si la négociation ne remet pas tous les compteurs à zéro...

[speedy]

en MAPA avec négociation je vise l'efficacité de la commande publique, je  plaide pour le rattrapage ....

[Ponta]

Je suis assez partagé.

D'un côté, je pense comme Speedy. En MAPA, régulariser au maximum est une bonne pratique.

De l'autre, une présentation a déjà eu lieu pour les 4 et pour le 5ème avec son offre vide, non. En régularisant tout le monde, le 5ème aurait toujours la présentation en moins. C'est discriminant. Même si son offre négociée serait régulière, il restera en suspens la question de cette présentation. La faire plus tard (par rapport aux autres) et après la négo, peut être considérée comme discriminant.

Je pencherai plus pour l'avis de Mathieu. Il me semble complexe de régulariser le 5ème et de le remettre sur le même pied d'égalité de traitement que les autres en lui faisant faire une présentation tardive.

[luciole]

Merci à tous!
il est bon de pouvoir échanger, et de constater que la réponse n'est pas si évidente..Merci encore!

[speedy]

Je suis assez partagé.

D'un côté, je pense comme Speedy. En MAPA, régulariser au maximum est une bonne pratique.

De l'autre, une présentation a déjà eu lieu pour les 4 et pour le 5ème avec son offre vide, non. En régularisant tout le monde, le 5ème aurait toujours la présentation en moins. C'est discriminant. Même si son offre négociée serait régulière, il restera en suspens la question de cette présentation. La faire plus tard (par rapport aux autres) et après la négo, peut être considérée comme discriminant.

Je pencherai plus pour l'avis de Mathieu. Il me semble complexe de régulariser le 5ème et de le remettre sur le même pied d'égalité de traitement que les autres en lui faisant faire une présentation tardive.

le 5° doit pouvoir répondre rapidement car si ce n'est pas le cas ce n'est pas une régularisation d'erreur de transmission ....

qui a dit que la négo est finie avec les autres ?

[hpchavaz]

...
Le candidat qui n'a rien remis n'est pas convié et est écarté pour irrégularité.
..

Si le candidat n'a rien remis, il n'y a pas d'offre. Je ne vois donc  pas comment envisager de régulariser.

[speedy]

Dit comme ça oui
Mais il faut vérifier si pas de panne profil acheteur ou anomalie transmission...
Je suis partisan en MAPA d'une lecture souple  en vu de  l'efficacité de la CP.

[hpchavaz]

Le respect des règles de la commande publique, doit certes être assuré avec pragmatisme.

Cependant,

En supposant l'attribution au "repêché" puisune contestation tous azimuts (du classé premier initial par exemple), il va être très difficile de démontrer que la négociation a été menée en respectant l'égalité de traitement. La réouverture de la négociation, qu'en bien même n'entrerait-elle pas en contradiction avec les échanges précédents, ne me semble pas pouvoir tout purger.

[speedy]

plus on tarde plus c'est indéfendable ....

[hpchavaz]

plus on tarde plus c'est indéfendable ....

Souvent vrai.
C'est toute la difficulté : prendre rapidement la bonne décision en anticipant sur la suite.

[ppl]

Bonjour,

Un sujet un peu similaire.

Soit un MAPA relatif à un marché de travaux.
Un candidat a remis le cadre de mémoire technique mais a semble t-il raté son scan. Il manque ses réponses sur les 2 premiers items (moyens matériels et humains).

1/ Vous régularisez ? moi non
2/ Mais négo possible sur cette consultation. Dans le cadre de la négo, je suis favorable à lui demander de compléter ces 2 items. ça vous semble possible ?

[Vivaelparaguay]

Pour moi ce n'est même pas une offre irrégulière, seulement une offre qui aura 0 au titre des critères moyens.

Question 1 : en admettant qu'on considère l'offre irrégulière : un grand OUI, je régularise soit via une demande de précision puisqu'on a bien un mémoire technique à faire compléter, soit directement dans le cadre de la négo.
Question 2 : encore plus évidemment oui...

[speedy]

Idem