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Os de reprise de travaux

Démarré par Commandeepubliquee, Août 01, 2024, 01:20:36 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Commandeepubliquee

Bonjour,

Pour la signature d'un OS de reprise de travaux, l'entreprise peut elle venir signer avant la date ou faut il qu'elle signe au jour de la reprise ( a savoir qu'elle à être informée de la date reprise par LRAR)

De plus, en général sur un OS concernant le délai faut il indiquer le délai par lot ou le délai global de l'opération ?

Merci

speedy

les OS doivent être précis et vous pouvez différencier la date d'établissement de la date d'effet postérieure ....
de plus faire un RAR sur un courrier plus OS peut créer de la confusion sur la date d'effet en plus de travail inutile  .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

#2
Citation de: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 01:20:36 PMPour la signature d'un OS ... l'entreprise peut elle venir signer ...

Étrange comme procédure. Remise en main propre ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Commandeepubliquee

Citation de: hpchavaz le Août 01, 2024, 02:10:00 PM
Citation de: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 01:20:36 PMPour la signature d'un OS ... l'entreprise peut elle venir signer ...

Étrange comme procédure. remise en main propre ?
Citation de: speedy le Août 01, 2024, 01:48:08 PM
les OS doivent être précis et vous pouvez différencier la date d'établissement de la date d'effet postérieure ....
de plus faire un RAR sur un courrier plus OS peut créer de la confusion sur la date d'effet en plus de travail inutile  .....

Justement je voulais avoir vos avis sur les façons de faire, car pour moi un OS de démarrage ou de reprise ou autre est rédigé, par bcp d'y avoir un courrier.

Pour ce qui est du délai vous indiquez celui du lot concerné ou du marché global ?

Merci

Vivaelparaguay

un lot = un marché, ce qui importe est le délai du lot de l'entreprise à qui vous adressez votre OS.

je n'ai pas compris la première phrase il doit manquer des mots mais rien n'impose la signature des OS par l'entreprise destinataire.

speedy

Citation de: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 02:28:57 PM
Pour ce qui est du délai vous indiquez celui du lot concerné ou du marché global ?
on oublie le mot LOT qui est ambiguë  : lot de procédure donc marché ou partie technique dans un marché ?

marché par marché, on précise si délai intermédiaire ou délai du marché ou lié au planning global de l'opération si réception unique de l'ouvrage  ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !