Travaux nouveaux dans marché à prix forfaitaire

[tagadagala]

Bonjour,

Nous avons un marché classique de travaux alloti à prix forfaitaire de renaturation d'un parvis. Avant la plantation des végétaux, les services de la ville se sont rendus compte que l'installation d'arrosage n'était pas adaptée aux besoins nouveaux !
Il faut donc modifier l'installation d'arrosage, ce qui n'est pas dans le programme de travaux, et donc sur la DPGF. Je suppose qu'il n'est donc pas possible de prendre un avenant à ce marché ?
Je vous remercie de vos retours

[Mathieu]

optez pour le parvis texan 



modifier une installation d'arrosage, ça ne doit pas couter bien cher, si ? faites 1, 2 ou 3 devis et voilà

[speedy]

Je suppose qu'il n'est donc pas possible de prendre un avenant à ce marché ?

et por que ce ne serait pas possible ? il faut argumenter par rapport à l'un des articles du CCP qui autorise les modifications de marché  R2194-1 et suivants  

et Mathieu a raison  : on peut mieux raisonner avec le montant probable de ces travaux ..... en euros et en % ....

[tagadagala]

cela représente 10000 € et 11% de plus-value, donc nous sommes bien.

[Mathieu]

petit lot 3 devis 

[tagadagala]

Donc commande directe sur la base du devis retenu. On ne touche pas le marché par un avenant.

Merci

[Mathieu]

Donc commande directe sur la base du devis retenu. On ne touche pas le marché par un avenant.

Merci

je n'envisage pas l'avenant car vous dites que la modification de l'arrosage n'était pas dans le programme, et je me dis peut-être à tort, que ça ne fait pas partie du corps de métier du titulaire, mais je me trompe peut-être ?

[speedy]

perso à 11% ce n'est pas du ressort de l'Article R2194-8
Le marché peut être modifié lorsque le montant de la modification est inférieur aux seuils européens qui figurent dans l'avis annexé au présent code et à 10 % du montant du marché initial pour les marchés de services et de fournitures ou à 15 % du montant du marché initial pour les marchés de travaux, sans qu'il soit nécessaire de vérifier si les conditions prévues à l'article R. 2194-7 sont remplies.

aussi à 10 000 € commande directe sans mise en concurrence .....

[tagadagala]

Pour répondre à Mathieu, les travaux font partie du corps de métier du titulaire.
Speedy, lorsque vous dites qu'il y a commande directe sans mise en concurrence, cela veut donc dire sans avenant ? Mais si cela relève du corps de métier du titulaire, faut-il un avenant même si cela par définition ne relève pas du programme de travaux ? Un avenant sert à cela après tout ?

[speedy]

parce que l'avenant est difficile à argumenter  :
Article R2194-5
Le marché peut être modifié lorsque la modification est rendue nécessaire par des circonstances qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir.
Dans ce cas, les dispositions des articles R. 2194-3 et R. 2194-4 sont applicables.

un acheteur diligent fait des études préalables  et  faudrait être persuasif pour cette impossibilité de prévision .... réseau en très mauvais état que l'on ne pouvait pas prévoir avec quelques sondages ?
réseau pas adapté  : sont un peu malhonnêtes en disant le découvrir aujourd'hui, non ?  c'est un changement de programme de dernière minute  .....

Article R2194-2
Le marché peut être modifié lorsque, sous réserve de la limite fixée à l'article R. 2194-3, des travaux, fournitures ou services supplémentaires, quel que soit leur montant, sont devenus nécessaires et ne figuraient pas dans le marché initial, à la condition qu'un changement de titulaire soit impossible pour des raisons économiques ou techniques tenant notamment à des exigences d'interchangeabilité ou d'interopérabilité avec les équipements, services ou installations existants achetés dans le cadre du marché initial.

va falloir expliquer que cet ajout va générer des frais de gestion de stock de pièces détachées différentes avec des difficultés insurmontables  si ce n'est pas le même titulaire   .....  vrai ?  c'est la seule piste vraiment possible avec un peu de mauvaise foi .....
sinon la commande directe permettait d'atteindre le même résultat et ceci plus rapidement .... avec le titulaire 

[Formalités]

Pour répondre à Mathieu, les travaux font partie du corps de métier du titulaire.
Speedy, lorsque vous dites qu'il y a commande directe sans mise en concurrence, cela veut donc dire sans avenant ? Mais si cela relève du corps de métier du titulaire, faut-il un avenant même si cela par définition ne relève pas du programme de travaux ? Un avenant sert à cela après tout ?

Si commande directe, c'est un nouveau marché qui est conclu. Donc pas d'avenant.

[hpchavaz]

perso à 11% ce n'est pas du ressort de l'Article R2194-8

Pourquoi donc ?
Les conditions semblent remplies:  
- 11% < 15% (marché de travaux )
- 10k€ < 5M€
et si besoin était relation directe avec les travaux d'origine

[speedy]

oups,    ceux sont bien des travaux  .....
reste que la commande directe est plus rapide et plus discrète .....