Prestations sur bon de commande / acompte

[marina]

Bonjour

Je travaille sur un marché de prestations intellectuelles avec application du CCAG-PI.

Pour des prestations sur bons de commande qui durent dans le temps, puis-je prévoir dans mon CCAP des acomptes et dois-je obligatoirement fixer la périodicité de ceux-ci car pour certaines prestations, je ne connais pas la durée (dans certains CCAP, j'ai lu "un mois', mais il me semble que c'est 3 mois d'office sauf cas particulier non ?)

merci

[speedy]

vous avez raison sur l'aspect théorique.
mais le cas le plus simple et le plus juste au niveau financier c'est de se caler pour la révision sur la même fréquence que celle de parution des index utilisés dans la formule. Quand cette fréquence est mensuelle c'est plus simple d'accepter des acomptes mensuels .
sinon vous pouvez aussi miser sur le flou : paiement à l'avancement ce qui fera parfois mensuel parfois trimestriel sans que le Trésorier Payeur ne puisse dire quoi que ce soit  ....