Assiette calcul retenue de garantie avec avance forfaitaire soumis à GAPD

[elo]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux, le versement de l'avance forfaitaire était conditionné à la constitution d'une garantie à première demande.

J'ai une première facture sur laquelle nous démarrons le remboursement de l'avance soit:

X €  de prestation facturée avec un remboursement de l'avance forfaitaire à 100 %.

Une retenue de garantie est applicable. Sachant que le versement de l'avance était garantie, le montant de la RG doit elle être calculée sur le montant des prestations facturées ou sur le montant des prestations - le montant de l'avance ?

Je pencherai pour cette 2ème solution est ce que vous me le confirmez ?

Merci de vos retours.

[speedy]

La RG se fait sur les prewtations