Deux boulets et une consultation qui tombe à l'eau

[Jujuriste]

Bonjour,

Nous avons lancé un marché de travaux en MAPA pour environ 1.5M avec d'importantes contraintes de délai (comme toujours me direz-vous)

Nous nous retrouvons dans la difficulté car sur les deux seuls candidats :
L'un a déposé hors délai
L'autre a déposé une offre incomplète (manque MT et pièce financière d'analyse)

A priori pas possible de régulariser ni l'un ni l'autre ?
Pour moi pas possible de relancer de gré à gré (il y a bien une offre "déposée" dans les délais ? Même si le texte ne vise pas précisément l'absence offre conforme/régulière

Et en procédure avec négociation, on perdra plus de temps que de relancer même si on n'invite que l'entreprise qui a déposé une offre incomplète (pas possible pour celle hors délai ?)

Je suis preneuse de vos idées... Pour éviter une relance si possible,

[speedy]

En mapa  je négocie avec tous 

[Filomène]

quand même pas avec le hors délai ? 

[speedy]

Perso : si 

[Jujuriste]

D'accord avec Speedy sur le fond, si on négocie avec l'un il faut le faire avec l'autre,

Mais moi je m'interroge sur le fait de négocier avec une entreprise dont la régularisation serait à mon sens substantielle (pas de MT notamment) et penchais donc pour DSS

[speedy]

En MAPA on est assez libre
Pour les deux c'est substanciel...
Donc je négocie avec les deux.

[RV]

Intéressant.
Jusque là, je considérais pouvoir régulariser des offres en négo mais uniquement avec des plis ayant satisfait le délai de réponse.

Inclure les offres hors délai, j'ai un peu plus de mal et j'aurais toutes les peines du monde à vendre la démarche.

[mighty]

pour le hors délai c'est cuit pour moi.
Pour l'offre régularisable : en théorie pour moi c'est substantiel. Néanmoins plutôt que de partir sur une relance j'aurais fermé les yeux.

[hpchavaz]

Le parallèle avec les procédure formalisées est intéressant :
Après AO, le 6° de R2124-3 autorise (sous conditions) la procédure avec négociation et rend l'avis de marché facultatif quand tous les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres pour autant que leurs candidatures soient acceptables.

[speedy]

mais l'article R2152-1  est plus souple pour les procédures avec négociation  :
 
Dans les procédures adaptées sans négociation et les procédures d'appel d'offres, les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables sont éliminées.

Dans les autres procédures, les offres inappropriées sont éliminées. Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables au cours de la négociation ou du dialogue, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Lorsque la négociation ou le dialogue a pris fin, les offres qui demeurent irrégulières ou inacceptables sont éliminées.


si votre rigueur va au bout vous ne pouvez pas accepter aucune régularisation puisque pour vous se serait des modification substantielle pour le Mémoire  technique et l'annexe financière, tandis que pour l'autre vous considérez qu'il ni a pas d'offre ....   Je vous souhaite bien du courage pour expliquez aux élus que vous devez relancez la pub puisque même le marché direct serait incompréhensible pour celui qui ne serait pas contacté ....
il faut savoir défendre la moins mauvaise solution ..... 

[Filomène]

effectivement pour les 2 c'est modification substantielle ..donc soit je relance soit je continue mais alors avec les 2...

[Vivaelparaguay]

Perso : hors délai = foutu, rien à faire.
Offre incomplète = régularisable.

Le plus sain est quand même une relance, on sait qu'on a un candidat (le hors délai) qui pourra ainsi prendre part à la consultation.

La négociation sert justement à permettre des modifications substantielle de l'offre, où avez vous lu que la régularisation des offres n'est pas possible lorsque ça implique une modification substantielle, ça n'a pas de sens, de ce cas, à quoi servirait la faculté de négocier ?

[Filomène]

d'accord avec vous mais disposition de l'article R2152-2 : "La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles".

[Vivaelparaguay]

d'accord avec vous mais disposition de l'article R2152-2 : "La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles".

ça c'est valable en AO lorsqu'on ne peut pas négocier. La négo permet justement d'aller plus loin.