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Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature

Démarré par antistatik2006, Juillet 05, 2024, 01:51:07 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

antistatik2006

Bonjour à tous,
Dans le cadre d'une procédure formalisée négociée en deux temps (Candidatures puis offres), faut il nécessairement mettre à disposition de l'AAPC l'ensemble du DCE.
J'avais l'habitude de publier que l'AAPC --> sélectionner les candidatures recevables ---> et n'envoyer qu'aux candidatures retenus le DCE complet.
Dans l'établissement ou je suis actuellement, il faut un RC spécial "Candidatures" mais ils donnent d'emblée l'ensemble du DCE ...
Sur le principe, je trouve cela bien car les candidats potentiels savent sur quoi ils peuvent prétendre ... mais dans mon cas, le DCE Offres n'est pas encore pret ... et les services opérationnels veulent profiter de la période estivale pour au moins sélectionner les candidatures...
Qu'en pensez vous ?
Merci par avance pour vos éclaircissements.

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

antistatik2006


hpchavaz

Comme Speedy : sujet récurrent.

Si l'on prend le risque de ne pas suivre le texte à la lettre en considérant que tout ne doit pas être fourni pour les candidatures, Il semble indispensable que les éléments fournis permettent à toute entreprise de comprendre quoi il s'agit. Notamment qu'elle puisse si nécessaire trouver les partenaires nécessaires et décider de comment elle va collaborer avec eux : cotraitance (y compris choix du mandataire) / recherche de sous-traitance (ou offre de sous-traitance de sa part) / mise à disposition.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Ponta

Citation de: antistatik2006 le Juillet 05, 2024, 02:03:04 PM
Mais les deux sont valables ?
Oui.

Un jour, la jurisprudence ou le législateur tranchera.

Et comme le rappelle hpchavaz, il faut que les éléments fournis à la phase candidature permettent au potentiel soumissionnaire, de cerner correctement le besoin.
Chacun appréciera ce que veut dire "correctement" : est-ce fournir le DCE offre plus tard ou dès le début ?
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

antistatik2006

Ok et merci de votre retour.
Dans notre cas d'espèce, on aurait en plus des éléments de confidentialité de notre architecture informatique à ne pas trop divulguer.
Ce qui pourrait constituer un argumentaire supplémentaire à ne pas divulguer immédiatement notre DCE.
Merci encore et bon week end à tous.

ism77560

Peut-on faire une procédure avec négociation en un temps ? candidature et offre en même temps j'entends. (je suis EA)

Car si on met des éléments de candidatures "basiques" qui reviendra à accepter tout le monde, je ne vois pas vraiment l'intérêt de faire en deux temps ...

Mathieu

j'en rêve aussi ☹️ mes draps s'en souviennent encore

mais non... faut faire 2 phases

j'ose pas faire autrement... et oui le déroulement en 2 phases ne sert strictement à rien si on choisit de ne pas limiter le nombre de candidats admis à déposer une offre

Vivaelparaguay

j'avoue que je l'ai fait une fois. Parce que j'avais lu en diagonale et c'est une fois le coup parti et les délais annoncés que je me suis aperçu qu'une phase candidature était indispensable. Bon. C'est passé. Mais ne tentez pas ça chez vous les enfants  :police:

ism77560

Citation de: Mathieu le Décembre 09, 2025, 05:38:09 PMet oui le déroulement en 2 phases ne sert strictement à rien si on choisit de ne pas limiter le nombre de candidats admis à déposer une offre
oui c'est bête ...
je vais transmettre un RC spécial candidatures et le DCE complet dès la phase candidature, et RC offre et re le DCE complet en phase offre, basta

Citation de: Vivaelparaguay le Décembre 09, 2025, 05:57:05 PMet les délais annoncés que je me suis aperçu qu'une phase candidature était indispensable
:police:  :police:  :police:

fanchic

Citation de: Mathieu le Décembre 09, 2025, 05:38:09 PMj'en rêve aussi ☹️ mes draps s'en souviennent encore



C'est malin çà, je l'ai dans la tête!
You're entering a world of pain...a world of pain