Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

Changement d'un membre de la CAO

Démarré par briochine, Avril 21, 2009, 09:21:34 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

briochine

Bonjour,

un membre de la CAO change de fonction au sein de la collectivité (Département), mais il ne sera pas remplacé par un membre suppléant.
Comment procéder à l'élection de ce nouveau membre, faut-il procéder au renouvellement intégral de la CAO, comme indiqué à l'article 22 III dernier alinéa ? Cela me semble très compliqué, peut-on ne procéder qu'à l'élection de ce nouveau membre ?

Merci pour vos réponses.

speedy

Citation de: briochine le Avril 21, 2009, 09:21:34 AM
Bonjour,

un membre de la CAO change de fonction au sein de la collectivité (Département),  et alors ? rien n'empêche qu'il continue son rôle dans la CAO ! mais il ne sera pas remplacé par un membre suppléant pourquoi ne pas respecter le CMP quand le titulaire ne peut pas siéger ? .
Comment procéder à l'élection de ce nouveau membre, faut-il procéder au renouvellement intégral de la CAO, comme indiqué à l'article 22 III dernier alinéa ? Cela me semble très compliqué, peut-on ne procéder qu'à l'élection de ce nouveau membre ? non faudrait que toute la CAO (hors président ) démissionne
Merci pour vos réponses.
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

briochine

Merci pour vos réponses, mais dans notre cas, un nouveau conseiller général souhaite intégrer la CAO, il doit donc bien être élu ?
Je pense que cela est possible ?
Faut-il alors procéder à une nouvelle élection de tous les membres de la CAO ?

bellecourgette

Il faut que tout le monde démissionne ! Bon courage

briochine

Merci, mais quelle forme administrative prend l'acte de démissionner ?

bellecourgette

Il a des compaings entrepreneurs votre élu? C'est fort de café votre histoire !
Une simple lettre adressée à l'exécutif suffit !