accord cadre et MS

[romuche1201]

Bonjour,

Besoin d'une confirmation : concernant un Accord cadre à marché subséquents avec des prix plafonds dans l'accord cadre.
Lors de la mise en concurrence des attributaire de l'AC, nous avons le critère prix avec les fameux prix plafond.
Dans cet accord cadre il y a une révision de prix car il a une durée de 4ans.
Ma question : lorsqu'on met en concurrence, on est d'accord que les prix (dans la fourchette des prix plafonds) proposés dans l'offre du candidat ne sont pas des prix révisés ?( Car sinon ils dépasseraient la fourchette de l'accord cadre.
Mais si j'ai un MS d'une durée inférieure à 12 mois, et que l'accord cadre date de 3 ans, je révise les prix uniquement dans le MS?

Merci pour vos retours

[speedy]

Ma question : lorsqu'on met en concurrence, on est d'accord que les prix (dans la fourchette des prix plafonds) proposés dans l'offre du candidat ne sont pas des prix révisés ?( Car sinon ils dépasseraient la fourchette de l'accord cadre.

ceux sont des prix à la date de leur établissement .

Mais si j'ai un MS d'une durée inférieure à 12 mois, et que l'accord cadre date de 3 ans, je révise les prix uniquement dans le MS?

il faut comparer des prix avec la même date de valeur donc oui , mais en pratique pour vérifier le maxi il faudra tout ramener en date de valeur initiale ....