ANALYSE VARIANTE IMPOSEE

[Lti]

Bonjour,

Nous avons lancé un marché avec une solution de base et une solution alternative imposée.

Les candidats devaient répondre obligatoirement aux 2 solutions.

Nous avons analysé ces 2 solutions sur les mêmes critères et nous avons procédé à 2 classements distincts.

A présent, nous allons lancer une phase de négociation-régularisation.

Nous ne souhaitons pas retenir les solutions alternatives et nous pensons que les faire régulariser et les négocier serait une perte de temps pour les opérateurs économiques.

Ma question est la suivante : peut-on exclure de la négociation-régularisation, toutes les offres répondant à la solution alternative imposée ?

Merci par avance pour vos retours,

[hpchavaz]

Qu'elle est la procédure : PN ou MAPA ?
Qu'y a-t-il dans votre règlement de consultation concernant l'admission à la négociation ?

En attendant : les offres et les variantes doivent être classées ensemble selon les critères définis dans le RC et les modalités de la prise en compte de ce dernier si MAPA, sinon modalités du CCP

[Vivaelparaguay]

Comme le collègue.

Et l'élément principal est que pour les variantes, on analyse toutes les offres en un classement unique sur la base des même critère, et on retient l'offre qui arrive en première position, variante ou pas.

On perd de fait toute possibilité de choisir, à la lecture des offres, si on retient la variante ou non, seul le jeu des critères d'attribution dirige ce choix.

Et donc dans votre cas, il semble qu'il y ait une indécision à la base et que la demande de présentation des variante révèle d'abord un besoin pas assez défini 

[Lti]

Et donc dans votre cas, il semble qu'il y ait une indécision à la base et que la demande de présentation des variante révèle d'abord un besoin pas assez défini 
[/quote]

mais pas du tout ! 

On est en procédure adaptée (marché spécifique).

Dans le RC, nous avons écrit qu'il y aurait 2 classements distincts : 1 pour les solutions de base et 1 pour les solutions alternatives.

est ce qu'on aurait fait déjà une erreur dans le RC de les distinguer ?

[Mathieu]

est ce qu'on aurait fait déjà une erreur dans le RC de les distinguer ?

bof, oui et non

les "variantes exigées" peuvent correspondre, dans le flou artistique habituel, aux anciennes PSA "prestations supplémentaires alternatives"

déjà, votre RC a le mérite d'avoir annoncé la couleur

ce qui me soucierait à ce stade et dans cet état des choses, c'est de pouvoir démontrer indiscutablement (ou presque), que la variante mise sous le tapis, était vraiment une idée de m*rde car nulle à ch*er comparée à la solution de base

c'est peut être pas tout à fait dans les clous du dogme marchés, mais ça pourra être entendu par un professionnel du secteur concerné ou par les gardiens de l'intérêt administratif supérieur que sont les juges administratifs  

[Vivaelparaguay]

c'est vrai qu'en MAPA et avec un RC qui annonce clairement comment seront comparées les offres, il n'y a rien de choquant

[speedy]

Attention, vous tordez la regle d'examen des offres ,  vous ne pouvez deroger au CCP par votre RDC!

[Lti]

Attention, vous tordez la regle d'examen des offres ,  vous ne pouvez deroger au CCP par votre RDC!

que faire les intégrer à mon classement et déroger à mon RC ?

[Vivaelparaguay]

Attention, vous tordez la regle d'examen des offres ,  vous ne pouvez deroger au CCP par votre RDC!

que faire les intégrer à mon classement et déroger à mon RC ?

à ce stade, vous pouvez déclarer sans suite ou poursuivre en croisant les doigts... (cette solution me semble préférable, le risque c'est qu'un candidat évincé ait envie de faire un recours, mette le doigt sur le problème, et trouve un avocat qui présente correctement la chose au tribunal sans se viander sur la recevabilité, et que le juge lui donne raison, ce dernier point restant plutôt incertain...à mon avis on est presque sur du "bon..admettons, la chauve-souris elle trouve le code..."

[Lti]

Vu vos réponses, nous allons procéder à la régul et négo des solutions de base et alternatives. C'est plus sûr.

Du coup, vu que nous négocions avec toutes les candidats qui ont remis une offre, peut on dire aux candidats que le classement se fera conformément au CCP et non au RC ?

et advienne que pourra...

[Mathieu]

si vous allez à l'encontre de votre RC vous irez aussi à l'encontre du CCP (car défaut de transparence : vous annoncer un truc puis faites autre chose)

donc appliquez votre RC 

[Lti]

ok merci pour tous vos conseils qui ont été super rapides !!!!

[speedy]

si vous allez à l'encontre de votre RC vous irez aussi à l'encontre du CCP (car défaut de transparence : vous annoncer un truc puis faites autre chose)

donc appliquez votre RC 

conclusion soit sans suite car contradiction entre RDC et CCP soit vous négociez avec tous ou une limite avec les meilleures offres indifféremment base ou variante imposée ....

sinon pourquoi avoir imposer des variantes ? vous avez défini très précisément les minima donc c'est incompréhensible de refuser maintenant  de telles offres sauf irrégulières ou OAB .... mais vous dites négociation-régularisation donc vous vous coincez vous mêmes à chaque étape ....

[Lti]

Alors j'ai beaucoup réfléchi.

Je me suis demandé pourquoi avoir mis dans le RC que :
-nous établirions un classement distinct entre les offres "solution de base" et les offres "solution alternative"
- le Pouvoir adjudicateur se réserverait le droit de choisir la solution de base (la meilleure) ou la solution alternative (la meilleure).

et j'ai fini par me souvenir : //https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000032154039/ datant de 2016...

Espérant qu'il n'y ait pas de jurisprudence en sens inverse depuis...

[speedy]

Alors j'ai beaucoup réfléchi.

Je me suis demandé pourquoi avoir mis dans le RC que :
-nous établirions un classement distinct entre les offres "solution de base" et les offres "solution alternative"
- le Pouvoir adjudicateur se réserverait le droit de choisir la solution de base (la meilleure) ou la solution alternative (la meilleure).

et j'ai fini par me souvenir : //https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000032154039/ datant de 2016...

Espérant qu'il n'y ait pas de jurisprudence en sens inverse depuis...

et pourquoi il y aurait une jurisprudence contraire  :
7. Il ressort du rapport d'analyse des offres qu'après avoir examiné toutes les offres au regard des mêmes critères et opéré leur classement en distinguant les offres de base d'une part et les offres variantes d'autre part, le SIAEP de la région d'Ahun a retenu comme étant l'offre économiquement la plus avantageuse celle des offres variantes qui avait reçu la meilleure note globale alors même que cette note était inférieure à la note attribuée à la meilleure offre de base. En écartant ainsi l'offre de base la mieux classée et en retenant l'offre variante de la société Sogea sud-ouest hydraulique comme étant l'offre économiquement la plus avantageuse, le SIAEP de la région d'Ahun a méconnu les dispositions précitées du I de l'article 53 du code des marchés publics.