Accord Cadre multiattributaires _ Marchés subséquents Multiattributaires?

[antistatik2006]

Bonjour à tous,

J'ai une petite question originale à vous soumettre.

J'ai un accord cadre multi attributaire avec 5 Titulaires pour faire de l'animation de groupe sur des sujets divers.

Il est construit de manière classique. Dès survenance d'un besoin, les candidats sont remis en concurrence selon des critères définis : Qualité + Prix et ... on retient le meilleurs à l'issue du classement ... et tout s'est bien passé pour le moment.

Là, notre service opérationnelle veut lancer un nouveau très gros marché subséquent. Mais cette fois ci il ne voudrait pas confier l'animation à un seul des 5 candidats mais potentiellement à plusieurs ... bref créer une sorte de pool de Titulaires pour cette mission spécifique. 

Le marché n'a pas été prévu pour ... mais pensez vous que cela puisse poser problème si je rajoute dans le marché subséquent que nous retiendrons à l'issue de l'analyse x candidats sur les 5?

Vous remerciant par avance de votre éclairage.

Cordialement,

[Mathieu]

je serais plutôt d'avis de découper la mission en plusieurs volets attribués séparément les uns après les autres du plus important au moins important, car j'imagine que les titulaires ne vont pas animer les mêmes groupes sur les mêmes sujets aux mêmes moments ?

si ?

[antistatik2006]

Merci, j'y ai pensé et je me le garde sous le coude ... mais il s'agit d'un évènement globale et l'idée c'est vraiment d'avoir un poul et le petit découpage me semble bizarre a mettre en oeuvre.

[speedy]

vous ne dites rien sur les arguments pour un pool .... chacun trop petit ?  pour diversité de résultats ? alors découpage comme dit par mathieu ....  sinon que le meilleur gagne  !

[antistatik2006]

Merci.
Je suis au début de la réflexion sur la mécanique.
Au contraire, je pense que justement le sujet serait trop grand pour n'être confié qu'à un seul prestataire.
Idéalement, je serais plutôt d'accord avec vous sur l'idée du découpage mais je voulais juste savoir si juridiquement c'était possible de rendre les marchés subséquents multiattributaires.

[Mathieu]

la formule accord-cadre est souple, donc dans l'absolu ça ne me semblerait pas terriblement impossible, mais ça pose beaucoup de questions (répartition de la mission et des responsabilités en particulier) et d'autres solutions sont peut être meilleures donc il faudrait qu'on en sache beaucoup plus donner une vraie réponse

pour être rigoureux ; pour avoir un MS multi attrib il faut revoir le CCAP de l'AC, paragraphe sur la remise en concurrence, et donc faire un avenant avec tous les titulaires, que tout le monde soit unanimement d'accord

et que ça ne bouleverse pas le fonctionnement de l'AC... donc limité en montant et en temps

bref y'a surement mieux comme idée

[hpchavaz]

Il semble que vous souhaitez contractualiser avec un groupement.
Ce n'est pas ce que prévoit votre AC.

[antistatik2006]

Merci pour l'idée d'un avenant ... cela m'ouvre une porte à la discussion avec les directions opérationnelles:.
Non, non, cela ne serait pas un groupement... tous ces candidats sont naturellement des concurrents.... mais je pense que l'idée derrière est de ne pas donner un tres gros marché subséquent à une seule société.

Merci encore. Je vais laisser murir et je reviendrai vous tenir au courant :-)

Bonne journée.