Pièces d'offre manquantes en AOO

[babast]

Bonjour,

j'ai quelques questions quant à une éventuelle régularisation d'offres dans le cadre d'un AOO.
- Absence BPU : non régularisable on est d'accord?
- Absence du cadre de mémoire technique (issu du DCE et contenant les principales informations permettant la notation des OE selon les critères d'attribution) - cas n°1 - L'offre contient quelques informations générales sur le fonctionnement de l'entreprise mais très succinctes : peut-on régulariser et demander la présentation du cadre de MT?
-Absence du cadre de mémoire technique  - cas n°2 - (l'OE a remis un fichier nommé "cadre de mémoire" contenant le formulaire DC1 ) : peut-on régulariser et demander la présentation du cadre de MT?
-Absence d'une fiche technique produit : régularisable?
-Absence de toutes les fiches techniques produits : régularisable?
-->Concernant le mémoire technique et les fiches techniques, il est indiqué au DCE qu'il/elles soi(en)t contractuel(les) mais pas que leur absence entraine le rejet de l'offre.

merci pour votre aide!
Babast

[hpchavaz]

Nous sommes très libéraux sur le sujet :

- Si DQE avec l'ensemble des prix unitaires, l'absence du BPU : erreur matérielle.
- "Absence du cadre de mémoire technique" qu'est à dire ? Absence de Mémoire ?
- Absence de "fiche produit" pour un produit identifié sans ambiguïté  dans le mémoire : erreur matérielle
- Absence de la liasse des "fiches produits" : idem si produits identifiés sans ambiguïté.

[babast]

Nous sommes très libéraux sur le sujet :

- Si DQE avec l'ensemble des prix unitaires, l'absence du BPU : erreur matérielle.
- "Absence du cadre de mémoire technique" qu'est à dire ? Absence de Mémoire ?
- Absence de "fiche produit" pour un produit identifié sans ambiguïté  dans le mémoire : erreur matérielle
- Absence de la liasse des "fiches produits" : idem si produits identifiés sans ambiguïté.

Bonjour et merci
Je comprends que dès que vous avez une bride d'information sur ce qui est attendu, vous régularisez.
J'ai toujours du mal à placer le curseur....

Bonne journée

[hpchavaz]

Les possibilités de régularisation sont d'autant plus limitées que le règlement de consultation restreint la marge de manœuvre de l'acheteur.
Quelque part sur ce forum, j'avais proposé d'inclure au RC une clause indiquant que l'absence d'une pièce constituait une irrégularité (au sens de ....), mais que l'Acheteur e réservait la possibilité de régulariser pour autant que ce ne soit contraire à la réglementation. L'idée est de "contourner" si possible la position de la CJUE très tatillonne sur le sujet.

[speedy]

idem mais en AO il faut faire très attention à ne pas avantager une entreprise par un délai supplémentaire et une amélioration sensible de son offre
donc
1 on exploite toute l'offre, par exemple si le DQE est fourni on se contente de lui demander si ce document vaut BPU, c'est binaire oui/non, pas de modification d'un PU !
2 des questions plutôt fermées .....
3 les documents sont réputés existants à la date DLRO donc délai court pour répondre  !

[babast]

Merci pour votre aide.

[Boïo]

Bonjour,
Je ne retrouve plus les échanges qui ont eu lieu sur ce fil de discussion les 5 et 6 novembre dernier. Une réponse avait été postée par Vivaelparaguay. :-(

Ma question concernait un problème approchant : un AOO avec 4 réponses dont un dossier sans mémoire technique ni un début d'éléments techniques. Le dossier comprenait deux fichiers zippés vides (pas de pièces de candidature ni d'offre) et un dossier avec un BPU et un acte d'engagement.
L'offre est donc irrégulière sans possibilité de rattrapage.
En revanche, d'une part, cette offre est la moins disante et, d'autre part, la collectivité travaille avec ce candidat pour la réalisation des prestations objet de l'AOO qui est une nouveauté.
L'offre qui arrive en 2ème position en termes de prix est largement supérieure + 136 % et les deux suivantes sont exponentielles.
Les services ont identifié un poste qui expliquerait les offres hyper élevées. Pour l'offre 2, l'on peut penser que le candidat est plus éloigné que le candidat dont l'offre est la moins disante mais irrégulière. Reste à voir si le budget permet de financer cette offre.
Nous nous demandons quelles seraient les possibilités d'un abandon de procédure et d'une relance.

[speedy]

Bizarre cet énoncé....
Le cadidat trqvaillerait déja sur les prestations objet du marché....
Difference de prix , OAB ?
Offre de secours déposée ?
Des arguments pour declarer les autres offres inacceptables ?