Unité fonctionnelle / publicité

[daniel-jakson]

Bonjour à tous,

Petit noeud au cerveau après un week-end prolongé: soit un projet numérique qui s'étale sur 3/4 ans. Nous avons déjà notifié un marché en MAPA pour de l'assistance + un AOO pour du développement. Nous allons avoir besoin d'un nouveau marché pour de l'accompagnement à la réception du projet. Les montants cumulés des deux précédents marchés me font dépasser le seuil de FCS. Selon moi, même si le montant du marché est inférieur au seuil € (voir même au seuil de 90K), nous devons quand même faire une publi au JOUE. Partagez-vous mon point de vue ?

Merci pour vos retours !

[speedy]

ça dépend de votre nomenclature  :
si vous avez travaillé par famille tel que 1 AMO passation, 2 Développement, 3 aide à la réception des prestations informatiques , alors non vous devez continuez à raisonner sur l'année pour tous les achats d'aide à la récption de prestations informatiques

mais si vous avez fait une unité fonctionnelle pour ce projet jusqu'à sa mise en service alors vous avez raison il faut tout additionner les services ne requérant pas une profession réglementée  (prestations réservée sà certains prestataires  agréés /certifiés à comptabiliser à par par profession différente)