marché de maîtrise d'oeuvre toujours et encore

[jcc]

Rebonjour,


Je suis toujours avec mon marché de maîtrise d'oeuvre et comme autre boulette j'ai relevé qu'il est prévu une négociation alors qu'on ai en appel d'offre.

Autre point sur lequel j'ai besoin de votre avis puisque c'est mon premier marché de ce type.
Je lis dans l'AE qu'il est prévu 5 reconduction

C'est possible ça en maîtrise d'oeuvre.

Dans ce cas il s'agit d'un accord cadre mais le RC vise seulement le R2124-1 et 2

[Mathieu]

pas de reconductions pour un marché de MOE ordinaire, mais on peut prévoir des phases, ce qui s'en rapproche (un peu)

votre bidule m'a l'air d'être un patchwork de copiés-collés

[speedy]

manifestement il y a conception dans de marché de MOE donc si pas de concours il y aurait le R2124-3 pour faire un marché négocié si supérieur au seuil européen et de droit un MAPA si en dessous du seuil .... l'appel d'offres n'est obligatoire que pour PA au dessus du seuil si pas de conception ...

normalement le MOA arrête le programme avant  de lancer l'AAPC du marché de MOE, je ne vois pas comment on peut défendre des reconductions, déjà que je dois me faire violence pour envisager un accord cadre  dans des situations spécifiques  ....