Refus de reconduction : motif à invoquer pour le PA?

[MiniTeam]

Bonjour

Bon, on a passé un MAPA pour du papier toilette.... on arrivve au stade de la signature du contrat quand PAF, le Maire m'appelle et me dit qu'il veut donner ce marché à l'entreprise locale...Un classique quoi... cette entreprise ne s'étant pas positionnée soit disant car le BPU trop compliqué... Bref

Le maire accepte qu'on parte pour un an avec un concurrent mais qu'on ne reconduise pas. Peut-on donc au bout d'un an (en respectant le préavis de 3 mois qu'on s'est mis dans le CCAP) résilier pour relancer ce marché ? sans fournir de motif de résiliation très probant à la pauvre entreprise attributaire actuelle


Chaud, non?

[speedy]

même brulant ! impossible de dire la réalité  !
préavis de trois mois donc sans indemnité.... c'est possible mais ça ne donnera pas une bonne image  ....
s'il n'i a pas un seul changement technique ce sera un peu gros, le  nouveau titulaire de ce jour devrait renacler  ....
reste à travailler sur la simplification du BPU.... pourquoi est il jugé compliqué? pouvez-vous uniformiser les supports donc les conditionnements et présentations ? (au demeurant qui les fournit ? remplacement à chaque changement de fournisseur de papier ),



La situation idéale serait la disparition du besoin par passage de la solution  papier qui étale à une solution "dissolution" à eau  avec changement toutes les toilettes par un système de type " toto" ou similaire  ou encore par  remplacement des seuls abattants par des modèles de type  japonais à eau chaude fujia ou similaire            mais je crois que ce sera pas retenu ..... la majorité des français ne sont pas prêts à un tel changement, et pas facile de dégager un budget probablement    ....  

[Vivaelparaguay]

Il dit quoi votre marché, il dure plusieurs années ou il est d'une seule année avec des reconductions tacites prévues ?

Dans le second cas, si vous prenez une décision expresse de non reconduction dans le délai prévu, vous n'avez pas à la justifier : il s'agit d'une non reconduction et non pas d'une résiliation.

PS : aux chiottes le maire !

[Mathieu]

MAPA pour du papier toilette.... BPU trop compliqué...

sur le principe vous avez raison il en faut pour tout les goûts, j'essaie d'imaginer la tronche du BPU :
item 1 : papier simple épaisseur (pour les braves)
item 2 : papier double épaisseur (mon préféré)
item 3 : papier triple épaisseur (pour les gros clients)
item 4 : papier humide (pour les délicats)
item 5 : papier parfumé (pour les distingués)
item 6 : papier recyclé (pour les écolos)
item 7 : papier de verre (pour les cons)
item 8 : papier bulle (pour les originaux)

[speedy]

MAPA pour du papier toilette.... BPU trop compliqué...

sur le principe vous avez raison il en faut pour tout les goûts, j'essaie d'imaginer la tronche du BPU :
item 1 : papier simple épaisseur (pour les braves)
item 2 : papier double épaisseur (mon préféré)
item 3 : papier triple épaisseur (pour les gros clients)
item 4 : papier humide (pour les délicats)
item 5 : papier parfumé (pour les distingués)
item 6 : papier recyclé (pour les écolos)
item 7 : papier de verre (pour les cons)
item 8 : papier bulle (pour les originaux)

couplé à pliés en paquets carrés/ en rouleau de 12 cm de diamètre , en rouleaux de  48 cm de diamètre  etc   et ensuite la taille des cartons  ..... et la varitéé des supports avec leurs clés anti-vol  ....

Gniark gniark  ,  le motif pour pas reconduire : uniformiser les supports et produits  ....

[speedy]

Il dit quoi votre marché, il dure plusieurs années ou il est d'une seule année avec des reconductions tacites prévues ?

Dans le second cas, si vous prenez une décision expresse de non reconduction dans le délai prévu, vous n'avez pas à la justifier : il s'agit d'une non reconduction et non pas d'une résiliation.

PS : aux chiottes le maire !

pour aller dans ce sens, en cas de d'erreur de passation l'indemnisation se calcule sur la seule période initiale (sans les reconductions)  Conseil d'État, 7ème - 2ème chambres réunies, 02/12/2019, 423936 https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000039442422/

[MiniTeam]

fou rire !!

je me marre à la lecture de vos réponse

c'est nous qui avons fournit un BPU de type
Rouleau essuie-main pour distributeur, blanc, 2 plis ouate, 675 feuilles, 21x24 cm.
Papier hygiénique ouate blanche, 2 plis, 200 feuilles, 11,5x9,5 cm. (Petits rouleaux normaux). Colis 8x12 Rlx
Papier hygiénique ouate blanche en grand rouleau, 2 plis, 9x35 cm.
Papier hygiènique ouate blanche 2 plis 801 feuilles 10x12,5cm
Distributeurs adaptés pour bobines de papier toilette.                                    

Bon j'ai compris qu'on ne paie pas d'indemnisation mais franchement on ne risque aucun contentieux et quel motif sérieux je mets dans la décision

[Vivaelparaguay]

Ce type de bpu ressemble quand même à une décalque du catalogue d'un fournisseur existant, avec ses propres spécifications techniques, on peut comprendre que ça refroidisse les envies pressantes qu'ont pu avoir certains candidats de déposer une offre...

[speedy]

fou dire !!

je me marre à la lecture de vos réponse

objectif atteint  !

Bon j'ai compris qu'on ne paie pas d'indemnisation mais franchement on ne risque aucun contentieux et quel motif sérieux je mets dans la décision

je ne mettrais rien ... juste factuellement décision de ne pas reconduire ....   
que dire de la formule de révision des prix ?