Négociation en cours d'execution

[SARAHCPP21]

Bonjour ;

j'aimerais savoir si il est possible de négocier sur des prix nouveaux en cours d'execution d'un marché passé en procédure formalisée ?

Voila Voila 

[Ponta]

Bonjour,

Oui et ensuite à formaliser via un avenant.
Sous réserve que les prestations négociées soient conformes à l'objet du marché et que cela ne soit pas substantiel.

[hpchavaz]

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Oui et ensuite à formaliser via un avenant.
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Voir néanmoins CCAG TRX 2021 qui ne requiert pas nécessairement un avenant après prix nouveau. Reste à savoir si cela passe chez votre "payeur"

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Sous réserve que les prestations négociées soient conformes à l'objet du marché et que cela ne soit pas substantiel.

Cela me semble un peu limitatif :
D'une part, si l'article L. 2194-1 impose que les modifications "ne peuvent changer la nature globale du marché"  cependant cela ne vise pas exactement la même chose que l'objet du marché.
D'autre part, si la modification (et les éventuelles modifications ultérieures de même type) satisfait aux conditions de l'article R2. 194-8 (10/15% et seuil), elle est non substantielle.

Enfin, la négociation est souvent nécessaire dans les cas  de modifications "substantielles" (i.e. hors R. 2194-7 et R. 2194-8).