Prix nouveau et révision

[SARAHCPP21]

Bonjour à tous ,

L'article 14.2. du CCAG travaux 1976 et 2009 indiquait que  Les prix nouveaux peuvent être soit des prix unitaires, soit des prix forfaitaires. Sauf indication contraire, ils sont établis sur les mêmes bases que les prix du marché, notamment aux conditions économiques en vigueur le mois d'établissement de ces prix.

L'indication en rouge a disparu dans le nouveau CCAG. N'ayant rien prévu sur ce point , que se passe t'il désormais pour ces fameux prix nouveaux ? Sont ils révisables ? si oui à quelle date ?

Merci

[Filomène]

pour ma part, j'indique toujours dans les avenants le mois de la valeur à prendre en compte pour l'établissement du prix.

[speedy]

Il se passe qu il y a le risque que le titulaire dise date Mo et vous M du mois de signature avenant par le titulaire or il aura formellement raison, la lecture se fait au detriment de celui qui est censé rediger donc vous.

[Filomène]

si on dit que les prix ont été établis sur les valeurs du mois par exemple d'AVRIL 2024, c'est  plié non ?

[SARAHCPP21]

Il se passe qu il y a le risque que le titulaire dise date Mo et vous M du mois de signature avenant par le titulaire or il aura formellement raison, la lecture se fait au detriment de celui qui est censé rediger donc vous.

Si les parties sont d'accord  au moment l'établissement de l'avenant pour integrer comme mois de référence le mois d'établissement des prix nouveaux alors cela ne devrait pas poser de problème ?

[speedy]

Il se passe qu il y a le risque que le titulaire dise date Mo et vous M du mois de signature avenant par le titulaire or il aura formellement raison, la lecture se fait au detriment de celui qui est censé rediger donc vous.

Si les parties sont d'accord  au moment l'établissement de l'avenant pour integrer comme mois de référence le mois d'établissement des prix nouveaux alors cela ne devrait pas poser de problème ?

c'est plus simple de l'écrire  ....

[speedy]

si on dit que les prix ont été établis sur les valeurs du mois par exemple d'AVRIL 2024, c'est  plié non ?

une fois écrit il faut l'appliquer  ...

[Filomène]

ben oui suivi des clauses de révision des avenants