Marché ordiniare à prix unitaire - Indication DQE dans AE

[ariad]

Bonjour à tous,

C'est quand on cherche une info qu'on ne la trouve plus !

Je suis à la recherche d'une doctrine précisant que dans le cas d'un marché ordinaire à prix unitaire, il faut indiquer le montant du DQE dans l'AE et cela équivaut au montant max du marché pour le TP.

Vous souvenez-vous d'un texte à ce sujet ?
Il me semble que c'était précisé dans une question à l'ass. nat.

Merci d'avance

[Vivaelparaguay]

ceci relevant de la pratique et n'ayant pas vraiment de sens en termes juridique, je serais assez surpris qu'on puisse le retrouver dans un texte...

[speedy]

ceci relevant de la pratique et n'ayant pas vraiment de sens en termes juridique, je serais assez surpris qu'on puisse le retrouver dans un texte...

et si ça existe ce serait plutôt dans les règles d'application de la comptabilité publique  .....  car c'est le TP qui nous impose ceci .....

[ariad]

Pui, je trouve cela complètement idiot aussi mais j'étais sûre d'avoir lu quelque chose sur le sujet.

[Michel]

Pui, je trouve cela complètement idiot aussi mais j'étais sûre d'avoir lu quelque chose sur le sujet.

      ICI peut-être !  et pour faire plaisir au TP            Mais vous ne trouverez AUCUN texte indiquant cela ! 
Dans l'AE vous y inscrivez un montant maxi qui ne sort que de vos jetés de dès !     le DQE et l'év. total qui y serait inscrit n'ont pas à figurer dans les documents du contrat (marché) 
Le DQE est brulé après usage.

[ariad]

Il me semble que j'avais lu ça dans un vieux document doctrinal guide des bonnes pratiques... mais ça date de mathusalem...un vieux papyrus écrit à la main par des vieux fous. 

[hpchavaz]

Il me semble que j'avais lu ça dans un vieux document doctrinal guide des bonnes pratiques... mais ça date de mathusalem...un vieux papyrus écrit à la main par des vieux fous.  

Si cette remarque porte sur le "Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maitres d'œuvre"  du 1er septembre 1976, joint à la circulaire du premier ministre du Premier Ministre  du 19 octobre 1976, et réimprimé en 1990, j'en recommande fortement la lecture aux "petits jeunes" car si les développements sont bien évidement largement caducs dans le détail, ils restent intéressants pour la vision globale et bon nombre des conseils donnés.

[speedy]

documents quasiment introuvable aujourd'hui !