Accord cadre et forme du groupement des entreprises

[LenguaDeGato250]

Bonjour,

Je dois bientôt réaliser un chantier. Il s'agit de créer une piste cyclable sur une digue d'un canal. Le linéaire est de 2.5 km,

Parfois, nous devons mettre en place des soutènements (palplanches). En conséquence, nous avons 2 entreprises qui vont intervenir au cours du chantier :

- une entreprise de travaux spécialisés en voirie (enrobé, remblais)
- une entreprise de travaux spéciaux (palplanches)

Je souhaite avoir recours à un accord cadre car je pourrai être flexible pour l'intervention. Le linéaire ne peut être fait en 1 seule fois (zone humide, acquisitions foncière, réseaux à déplacer).

Est-il possible de monter un accord cadre avec groupement conjoint et avec mandataire solidaire (chaque membre est responsable de ses prestations mais le mandataire porte la responsabilité au global : cela existe encore ou bien c'est uniquement conjoint ?) ou encore un groupement solidaire (chaque membre est responsable des prestations de tout le monde) ?

Quelles sont les formes de groupement existantes ? Quel groupement est préférable en terme de responsabilité des ouvrages et aussi la facilité du traitement des factures en interne (chorus) ? Est-ce compatible avec un accord-cadre à bons de commande ?

Merci
Cordialement 

[Mathieu]

pas d'avis sur la justification de l'absence de lot, par contre s'il s'agit d'un chantier unique, j'aurais bien vu un marché ordinaire à prix unitaires, plutôt qu'un accord-cadre

[speedy]

pas d'avis sur la justification de l'absence de lot, par contre s'il s'agit d'un chantier unique, j'aurais bien vu un marché ordinaire à prix unitaires, plutôt qu'un accord-cadre

en complément possibilité de tranches ou de plusieurs marchés successifs dont les procédures et niveaux de publicité seraient choisis sur le total de l'opération.....

perso je ferais deux lots :
lot1 palplanches
lot2 remblais, piste cyclable et accessoires

en effet le point délicat sera le compactage du remblai pour une pérennité de la piste , faire un point d'arrêt avec contrôle de la compacité et uniformité de celle ci avant de faire le corps de la structure de la piste cyclable .....

[Vivaelparaguay]

Sinon pour répondre à votre question, il existe le groupement conjoint (avec ou sans mandataire solidaire) et le groupement solidaire.

Il est possible d'imposer une forme de groupement plutôt qu'une autre lorsque c'est justifié par l'objet du marché.

En l'occurrence, je ne vois pas ce qui permettrait d'imposer un groupement (ou un mandataire) solidaire, et encore moins de déroger à l'obligation d'allotissement...

"c'est pour gérer plus facilement avec Chorus" ça fait moins de travail aux services mais ça n'est pas une considération liée à l'objet des prestations et à leur bonne réalisation.

Un marché à prix unitaires pourquoi pas, un marché avec des tranches éventuellement, mais un accord-cadre, je ne vois pas l'intérêt...

[LenguaDeGato250]

Bonjour,

Merci pour vos retours. Je vais regarder les possibilités.

Cordialement

[hpchavaz]

...
en effet le point délicat sera le compactage du remblai pour une pérennité de la piste , faire un point d'arrêt avec contrôle de la compacité et uniformité de celle ci avant de faire le corps de la structure de la piste cyclable .....

Selon de quoi il s'agit effectivement, cela pourrait être une justification pour mettre dans un même lot palplanches et piste.
Si l'on sent néanmoins l'argument un peu faible, l'obligation d'allotissement pourrait peut être être satisfaite en sortant de ce lot toutes les prestations annexes même si leur montant est marginal.

...
Je souhaite avoir recours à un accord-cadre, car je pourrai être flexible pour l'intervention. Le linéaire ne peut être fait en 1 seule fois (zone humide, acquisitions foncière, réseaux à déplacer).
...

Effectivement, si morcelé et sans possibilité de définir calendrier,  l'AC est tentant et peut sembler plus simple qu'un marché simple à PU avec déclenchement par OS des travaux "à l'avancement". Mais si l'on a la "certitude" de réaliser la totalité, on comprend assez mal l'AC.

Cependant, une question se pose dans les deux cas (sauf ACMS mais d'autres questions sans doute) : sur quelle hypothèse de calendrier les entreprises chiffrent-elles leur offres ?
La question peut sans doute être en partie résolue par la structuration des prix.
Par exemple, pour les palplanches,
- les amenées/replis de l'atelier de battage/lançage peuvent représenter une partie non négligeable du coût. Il faut alors réfléchir à un prix spécifique.
- les coûts au mètre linéaire fourniture/mise en oeuvre varient en fonction de la longueur quand celle-ci devient significative
- etc.

[speedy]

entièrement d'accord avec HPCHAVAZ 

[LenguaDeGato250]

Bonjour

Merci à tous pour les précisions.

Effectivement je dois regarder le planning et lever le maximum d'incertitudes.

Bonne soirée
Cordialement