Marché de substitution et forfait de maîtrise d'oeuvre

[Capucine]

Bonjour,

Comment abordez vous la question du maître d'œuvre qui réclame des honoraires supplémentaires pour la rédaction d'un DCE + analyse des offres suite à la défaillance d'une entreprise titulaire ?

Est-ce qu'on peut considérer que ces diligences sont incluses dans le forfait ?

Je pense être plus explicite sur ce point dans les prochains marchés de maîtrise d'œuvre pour éviter toute polémique.

La question survient également parfois quand il faut recommencer une procédure infructueuse ou déclarée sans suite.

Merci par avance pour vos réponses !

[hpchavaz]

Il me semble que :
Autant la prolongation de la durée d'exécution des chantiers peut entrer dans les aléas normaux qu'un maitre d'œuvre doit prendre en compte, autant la passation d'un marché de substitution est d'une fréquence suffisamment faible pour que cette passation puisse être considérée comme non prévisible.

Après, tout dépend de ce que demande le Moe
S'il s'agit d'une partie de  l'ACT correspondant au marché de substitution, du complément de DET qui lui est liié: oui
S'il s'agit d'une augmentation de durée, on retombe sans doute dans le cas général des augmentations de durée

[lepouch]

En premier lieu, il convient de vérifier ce qui est écrit dans le marché (CCAP) et/ou dans le CCAG de référence...

[speedy]

idem HPCHAVAZ
perso je fais une différence entre la poursuite de prestations suite à infructueux/sans suite que j'estime inclus dans les risques prévisibles donc dans le contrat  et suite à défaillance ou là il y a vraiment un travail supplémentaire non prévisible ....

[Capucine]

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

Nous sommes dans le cas de figure de non levée des réserves dans le délai imparti et après mise en demeure demeurée sans effet.

En substance au niveau de l'élément de mission AOR il est indiqué que le maître d'œuvre suit le déroulement des reprises liées aux réserves. Les travaux de reprise sont effectués par une autre entreprise aux frais et risques de l'entrepreneur défaillant après mise en demeure restée infructueuse.

Ce n'est pas explicite mais il me semble que le suivi du déroulement des reprises implique la nécessité de prévoir l'éventualité de devoir recourir à une autre entreprise ainsi que les diligences afférentes. 

[speedy]

c'est vrai que ce cas est limite et que c'est minime de recopier le CCTP initial et de vérifier la réponse du nouvel intervenant ,  de quel montant environ il est question ?

[Capucine]

On serait aux alentours de 30 000 € HT sur un montant total du marché initial de 187 852,44 € HT.

[speedy]

On serait aux alentours de 30 000 € HT sur un montant total du marché initial de 187 852,44 € HT.

30 000 € de MOE pour faire une petite consultation de reprise de réserves  me paraît énorme  ...
combien € en  travaux ?