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Faut-il appliquer une révision de prix pour travaux de courte durée hormis EV

Démarré par nassou, Mars 18, 2024, 06:46:35 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

nassou

Bonjour,

Prochainement, la ville va lancer un marché de travaux de déminéralisation et végétalisation des cours d'écoles en 4 lots géographiques ( 1 lot par école).

L'exécution de ce marché se fera  en l'été 2024 et automne 2024( hormis pour entretien des EV qui dureront 2 ans) , faut-il envisager une formule de révision?

Si oui, j'aurai mis TP01 50% / EV3 40% / EV4 10%. cela vous semble-t-il cohérent?

Merci

hpchavaz

Citation de: nassou le Mars 18, 2024, 06:46:35 PM
L'exécution de ce marché se fera  en l'été 2024 et automne 2024( hormis pour entretien des EV qui dureront 2 ans) , faut-il envisager une formule de révision?
Oui

Citation de: nassou le Mars 18, 2024, 06:46:35 PM
...j'aurai mis TP01 50% / EV3 40% / EV4 10%. cela vous semble-t-il cohérent ?

  • impossible de répondre sans connaitre l'importance des trx, création EV, entretien EV
  • pourquoi ne pas avoir des indices différents par série de prix :
    • ce qui vous évite de créer une formule au petit bonheur la chance
    • permet de faire coïncider la révision aux taches concernées
  • TP01 ne doit pas être utilisé
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

nassou

Bonjour,

Pour apporter des précisions au marché de travaux de déminéralisation et végétalisation des cours d'écoles:

  " impossible de répondre sans connaitre l'importance des trx, création EV, entretien EV
   pourquoi ne pas avoir des indices différents par série de prix :
       ce qui vous évite de créer une formule au petit bonheur la chance
       permet de faire coïncider la révision aux taches concernées
   TP01 ne doit pas être utilisé"


J'ai compris que la révision de prix doit être appliquée car les parties sont exposés à des aléas majeurs du fait de l'évolution raisonnablement prévisible des conditions économiques pendant l'exécution des prestations tel notamment le cas des marchés ayant pour objet l'achat de matières premières agricoles et alimentaires même si les travaux sont de courte durée.


Les travaux seront répartis
travaux préliminaires terrassement: environ 18%
assainissement: 35%
maçonnerie 1%
déminéralisation 33%
plantation 8%
confortement : environ 1%

J'ai trouvé des indices correspondant aux travaux :
EV 1 travaux de végétalisation
EV 3 création d'espaces verts
EV 4 travaux d'entretien d'espaces verts

Au vu de la répartition des travaux, quelle serait la pondération des indices la plus adéquate?

Merci.

speedy

TP08 90%
EV3   8%
EV4   2 %

à moins de faire trois séries de prix affectées chacune de l'un des indices à 100%
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Du fait de la différence de répartition des natures de prestations entre les années, je ne pense pas que l'on puisse établir un coefficient unique dès lors que les évolutions annuelles des indices sous-jacents seraient différentes.

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

Citation de: hpchavaz le Mars 19, 2024, 10:57:39 AM
Du fait de la différence de répartition des natures de prestations entre les années, je ne pense pas que l'on puisse établir un coefficient unique dès lors que les évolutions annuelles des indices sous-jacents seraient différentes.


on peut mais le mieux, avec du sens économique, c'est de faire trois séries de prix affectées chacune de l'indice qui va le mieux  ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

nassou

Le marché s'affine.L'avis de consultation du futur marché présentera cette codification:

Code CPV principal45223220 - Travaux de gros oeuvre
Code CPV complémentaire    45112400 - Travaux d'excavation
     45232410 - Travaux d'assainissement
     45262522 - Travaux de maçonnerie
     45342000 - Pose de clôtures


Avec une répartition suivante par lot :
Lot 1 Ecole 1
Description : Phase1 : Déminéralisation et installation du mobilier
Phase2 : Végétalisation
Estimation HT    225 000    45223220

Lot 2    Ecole/CAL
Description : Phase1 : Déminéralisation et installation du mobilier
Phase2 : Végétalisation
Estimation  HT   98 000    45223220

Lot 3     Ecole /VRD Végétalisation
Description : Phase1 : Déminéralisation et installation du mobilier
Phase2 : Végétalisation

Estimation HT    375 000    45223220

Lot 4   Ecole  Clôture

Description : Lot 4 : pose de clôture
Estimation HT 35 000  453 42000

speedy

j'aurais vu :
45236290-9   Travaux de réparation d'espaces de loisir.
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: nassou le Mars 19, 2024, 12:29:36 PM
...
Lot 1 Ecole 1
Description : Phase1 : Déminéralisation et installation du mobilier
Phase2 : Végétalisation
Estimation HT    225 000    45223220

Lot 2    Ecole/CAL
Description : Phase1 : Déminéralisation et installation du mobilier
Phase2 : Végétalisation
Estimation  HT   98 000    45223220

Lot 3     Ecole /VRD Végétalisation
Description : Phase1 : Déminéralisation et installation du mobilier
Phase2 : Végétalisation
Estimation HT    375 000    45223220

Lot 4   Ecole  Clôture
Description : Lot 4 : pose de clôture
Estimation HT 35 000  453 42000


L'introduction des phases rend tout ceci incompréhensible.

A quoi sert-il de décrire ces phases dans l'avis ?

N'essayez pas de faire jouer à l'avis un rôle qu'il n'a pas.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Vivaelparaguay

j'éviterais aussi d'indiquer le montant des estimations, je ne vois pas l'intérêt à part donner le bâton pour se faire battre en cas d'attribution sensiblement plus haute ou plus basse, ou encore en cas d'estimation erronée comme ça arrive souvent...

nassou

Bonjour,

Le service marchés en charge de la passation de ce marché et a indiqué ces éléments dans l'avis de consultation.


Il est repris dans l'article relatif à la variation de prix du CCAP du marché à procédure adapté, les éléments suivants:

Les prix du contrat sont fermes et actualisables.
L'actualisation des prix se déclenche si plus de 3 mois séparent la date d'établissement des prix de la date de début des prestations prescrite par l'acheteur.
La formule de variation utilisée est la suivante :
Pn = Po x [In (n-3) / In Po]
Dans laquelle :
- Pn est le prix actualisé ;
- Po est le prix initial réputé établi sur la base des conditions économiques du mois zéro
- In (n-3) : c'est la valeur disponible de l'index concerné à la date de commencement des travaux moins
3 mois.
- In = valeur de l'index In au mois d'établissement du prix du marché.
Les index sont publiés au Bulletin officiel du Service des prix et au Moniteur des Travaux Publics et du
Bâtiment.
La date d'établissement des prix (Mois 0) est fixée au Mois de remise des offres.
Le coefficient d'actualisation comporte trois décimales et est arrondi au millième supérieur.
Les index (In) utilisés pour tous le lot sont les suivants pour les lots 1 à 3 :
- EV3(10%) - EV3 - Travaux de création d'espaces verts
- EV4 (40%), - EV4 - Travaux d'entretien d'espaces verts
- TP01 (50%) - TP01 - Index général tous travaux –
Les index (In) utilisés pour tous le lot sont les suivants pour les lot 4 :
- TP01 - Index général tous travaux

Cela vous semble correct et facile à appliquer?

Merci.


speedy

 je vois : In (n-3) : c'est la valeur disponible de l'index concerné à la date de commencement des travaux moins 3 mois.

autant dire que souvent il n'y aura pas d'actualisation puisque les valeurs des indices paraissent souvent avec trois mois de retard et vous risquez d'avoir Io= In-3 dispo .....


pourquoi ne pas dire non actualisable ni révisable ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !


lepouch

Citation de: speedy le Mars 27, 2024, 01:08:26 PM
pourquoi ne pas dire non actualisable ni révisable ?

On est jamais à l'abri d'un report des travaux ...
En cette période, il semble difficile de ne pas prévoir de variation de prix.