Cumul achat véhicules d'occasion et neufs?

[Montagne]

Bonjour,
Afin de déterminer le seuil de passation de notre marché, faut-il cumuler les achats de véhicules d'occasion avec les achats de véhicules neufs?
AU vu de la nomenclature 2001 (abrogé certes mais bonne base de travail), les véhicules légers d'occasion et neuf sont dans le même numéro de nomenclature (24.01).
Comment procédez-vous?
Merci

[mighty]

Vous avez une nomenclature interne chez vous ?
Perso je n'aurais pas forcément dissocié.

[Montagne]

Oui nous utilisons la nomenclature de 2001, et elle cumule véhicules neufs et d'occasion!!!

[Mathieu]

ça semble délicat de scinder, neuf ou occasion l'objectif est le même, l'utilisation est la même, les répondants seront pour bonne partie les mêmes...

on peut même imaginer des variantes pour comparer neuf et occasion... difficile de démontrer qu'il ne s'agit pas d'un seul et même achat au sens du code... à moins d'acheter une épave dans l'objectif de la retaper...

[hpchavaz]

A qui sont affectés les véhicules neufs, les véhicules d'occasion ?
Cette différence permet elle de justifier de deux besoins différents ?
Comment était ce computé antérieurement ?

[Vivaelparaguay]

ça semble délicat de scinder, neuf ou occasion l'objectif est le même, l'utilisation est la même, les répondants seront pour bonne partie les mêmes...

on peut même imaginer des variantes pour comparer neuf et occasion... difficile de démontrer qu'il ne s'agit pas d'un seul et même achat au sens du code... à moins d'acheter une épave dans l'objectif de la retaper...

+1, scinder semble d'une sincérité pas évidente à démontrer