Motif de non afermissement Tranches optionnelles

[Bobleponge]

Bonjour,

Si un marché prévoit des tranches optionnelles, peut-on ne pas affermir pour le seul motif que l'exécution de la TF n'a pas donné satisfaction puis reconsulter et passer avec un autre opérateur pour la suite ?

Merci pour vos avis

[speedy]

au cas où recours avez vous des preuves ?

[Mathieu]

si vous faites autre chose qu'une résiliation pour faute, vous prenez le risque de voir le titulaire actuel répondre au prochain marché

voir  L2141-7

[lepouch]

... l'exécution de la TF n'a pas donné satisfaction ....

Comme déjà évoqué, il va vous falloir des preuves factuelles pas du ressenti ...

[RV]

Surtout si vous relancez une consultation avec des prestations identiques. Le marché octroit une exclusivité au Titulaire sur ces tranches. Il pourrait venir vous chercher des poux.