Procédure MAPA ou AOO

[zoran]

Bonjour à tous,

Nous avons une opération de travaux qu'on a mené en 3 phases sur une longue durée.

En gros il s'agit d'un linéaire de voirie communale qu'on a souhaité réhabiliter en 3 temps.

Une première phase dont la consultation a été lancée en MAPA en 2019 pour 1 200 000 € HT qui s'est terminée en 2021 (retard à cause du COVID).

Une deuxième phase dont la consultation a été lancée en MAPA en 2022 pour 3 100 000 € HT qui s'est terminé en 2023.


Et nous devons maintenant lancer la consultation pour la phase 3 pour encore 3 000 000 € HT.

Du coup, je me pose la question de la procédure.
Il s'agit d'une même opération qu'on a programmé dans un temps long afin de pouvoir la financer.

Donc à priori on compute le tout et on doit passer notre consultation en Appel d'Offres. Et même, on peut se dire que les consultations de 2019 et 2022 auraient dû se faire en Appel d'Offres.

Comment analysez vous la chose? Est-ce que le fait qu'on était sur plusieurs années, on peut justifier le passage en MAPA?

Je vous remercie pour vos retours.

A+

[speedy]

Tout est dans la présentation des trois marchés. Votre présentation en phases mais plus précisément en tranches donne AO pour la totalité et pub JOUE. Est- confirmé   par des titres/ noms de marches comportant les mots phase/ tranche ou MAPA défendable car programme de l'année ( je sais que je tire sur la ficelle...surtout pour les 2° & 3° DCE car vous aviez les ratios du premier...)

[hpchavaz]

Comme speedy.

En outre, sur le fond, il y a peut-être une argumentation à développer en revenant aux raisons qui ont conduit à "réhabiliter en 3 temps".

[Michel]

Nous avons une opération de travaux qu'on a mené en 3 phases sur une longue durée.

UNE => AOO

Une première phase dont la consultation a été lancée en MAPA en 2019 pour 1 200 000 € HT
Une deuxième phase dont la consultation a été lancée en MAPA en 2022 pour 3 100 000 € HT
Et nous devons maintenant lancer la consultation pour la phase 3 pour encore 3 000 000 € HT.

Vous avez fait un MAPA pour les deux premières "phases" !     donc restez "constant" : MAPA pour la troisième "phase" ! 
C'est imparfait ; mais "cohérent" 
Préparer juste un bon argumentaire en cas de questions  ;   mais évitez la question : "pourquoi 2 en MAPA et 1 en autre chose ? 

[Michel]

En outre, sur le fond, il y a peut-être une argumentation à développer en revenant aux raisons qui on conduit à "réhabiliter en 3 temps".

+1

[zoran]

Bonjour à tous,

Merci pour vos retours.

C'est bien ce que je pensais, on devrait être en AOO.

Pour la petite histoire, en 2019, lorsqu'on avait lancé la première phase ou section, nous avions estimé à 4 200 000 € HT les 3 sections.

Je pense que notre estimation n'était pas bonne et aggravée par les crises covid et inflationniste....

Vous pensez du coup que c'est plus risqué maintenant de passer cette procédure en AOO?
Je pensais au moins sécuriser cette nouvelle procédure en la passant en AOO et justifier ce changement par l'augmentation des prix post covid et guerre en Ukraine.... non?? 

Merci encore.

A+

[Filomène]

avec la 3e phase vous dépassez le seuil européen... perso j'aurais proposé un AOO sur cette 3e phase.

[speedy]

tenter de défendre l'indéfendable vos 4,2 M € deviennent  7,3 M €  soit  x 1.73...
le TP01  x 1.18
le TP09 x 1.26
même si on arrondi à 1.3 en supposant tout en  2023 ça fait encore un différentiel d'au moins  40%  inexpliqué

je penses que l'estimation de  2019 n'était pas sincère .... reste en cas d'observations pref ou CRC le plaider coupable avec la découverte du dossier par un nouvel embauché dans le service  .... donc AO ....

[Michel]

tenter de défendre l'indéfendable vos 4,2 M € deviennent  7,3 M €  soit  x 1.73...
l plaider coupable avec la découverte du dossier par un nouvel embauché dans le service  ....

           très astucieux     j'adhère ! 
C'est une solution que d'avoir des petits nouveaux périodiquement pour reprendre les "trucs" mis sous le tapis ! 

[dominique]

A priori nous sommes en unité fonctionnelle et technique de ces travaux.
La jurisprudence classique retient la sincérité de l'estimation d'origine, mais de mémoire les cas traités étaient lorsqu'il y avait un écart d'estimation entre l'avis et le résultat de la consultation.
En l'espèce ce n'est pas vraiment le cas puisque le marché n'a pas été lancé sous forme consultation unique avec exécution en tranche ferme / conditionnelles. Si la sincérité peut être admise pour les deux premières phases, en l'espèce ce n'est plus le cas de la phase trois au stade de son lancement.
Vu l'approche en temporalité relative de la sincérité, dans l'explication de ce déroulement, je préconises de lancer la phase trois en Appel d'offres.

Dominique Fausser

[zoran]

Merci beaucoup pour vos retours.

On lance en AOO ça nous permettra de sécuriser la 3ème consultation et on essaiera d'argumenter pour le louper sur les 2 autres...

Merci encore.

A+